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meetverplichting

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Néerlandais

dat dit een bijkomende motivering vormt voor het opleggen van een norm met bijhorende meetverplichting;

Français

que cela constitue une motivation supplémentaire en vue d'imposer une norme comprenant une obligation de mesurage supplémentaire;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

indien de eerste jaarlijkse meting de grenswaarde niet overschrijdt, geldt voor het daaropvolgende jaar een vrijstelling van de jaarlijkse meetverplichting;

Français

que lorsque le premier mesurage annuel ne dépasse pas la valeur limite, une exemption de l'obligation de mesurage annuel vaut pour l'année suivante;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

enkel een jaarlijkse dioxine-meetverplichting wanneer het niet-gevaarlijk behandeld houtafval betreft, met dien verstande dat :

Français

seule une obligation d'un mesurage annuel des dioxines lorsqu'il s'agit de déchets ligneux traités non dangereux, à condition :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

indien de eerste jaarlijkse meting de grenswaarde overschrijdt, moet binnen de twee maanden een nieuwe meting gebeuren en blijft de jaarlijkse meetverplichting de volgende twee jaren gelden;

Français

que lorsque le premier mesurage annuel dépasse la valeur limite, un nouveau mesurage doit se faire dans les deux mois et l'obligation de mesurage annuel continue à valoir pour les deux années suivantes;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

2° van artikel 4.2.5.3.1 en de bijlagen 4.2.5.2 en 4.4.5.a voor wat de meetverplichtingen en meetmethoden voor de lozing van afvalwater betreft;

Français

2° de l'article 4.2.5.3.1 et des annexes 4.2.5.2 et 4.4.5.a en ce qui concerne les obligations de mesure et les méthodes de mesure pour le déversement des eaux usées;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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