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Néerlandais

memorie van toelichting

Français

exposé des motifs

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Néerlandais

memorie van toelichting - art. 2

Français

exposé des motifs de l'article 2

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

21) memorie van toelichting, parl.

Français

21) exposé des motifs, doc.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de memorie van toelichting vermeldt :

Français

l'exposé des motifs mentionne :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in de memorie van toelichting (gedr.

Français

on se référera à l'exposé des motifs (doc.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

vul memorie van toelichting, blz. 105/106.

Français

cf. exposé des motifs, pp. 105-106.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de memorie van toelichting vermeldt hieromtrent :

Français

l'exposé des motifs mentionne à ce sujet :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

(8) memorie van toelichting bij het wetsontwerp;

Français

(8) exposé des motifs du projet de loi;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

tweede wetsontwerp, memorie van toelichting, blz. 2.

Français

exposé des motifs du deuxième projet de loi, p. 2.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de memorie van toelichting bij die wet stelt dat :

Français

il est dit dans l'exposé des motifs de cette loi que :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

13) memorie van toelichting bij het ontwerp van wet;

Français

13) exposé des motifs du projet de loi;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 14
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de memorie van toelichting bepaalt daaromtrent het volgende :

Français

l'exposé des motifs énonce à ce sujet :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bijgevolg wordt ook verwezen naar de memorie van toelichting.

Français

il est dès lors également renvoyé à l'exposé des motifs.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in de memorie van toelichting staat immers te lezen :

Français

l'exposé des motifs indique en effet :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

volgens de memorie van toelichting hebben beide normen drie doelstellingen :

Français

selon l'exposé des motifs, l'objectif de ces deux normes est triple :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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