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Néerlandais

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Néerlandais

met dien verstande dat

Français

à condition que

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Référence: IATE

Néerlandais

met dien verstande dat :

Français

étant entendu que :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

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Néerlandais

echter met dien verstande dat:

Français

toutefois:

Dernière mise à jour : 2014-11-09
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Néerlandais

mentaal gehandicapten met dien verstande dat zij :

Français

handicapés mentaux étant entendu qu'ils :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

het gebied van het comité, met dien verstande dat :

Français

le ressort du comité, étant entendu que :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

b. het gebied van het comité, met dien verstande dat :

Français

b. le ressort du comité, étant entendu que :

Dernière mise à jour : 2017-03-15
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Néerlandais

met dien verstande dat dit gemiddelde maximum gelijk mag zijn aan 20.

Français

cette moyenne étant toutefois de 20 au maximum.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de deskundige wendt de gepaste analysetechnieken aan, met dien verstande dat :

Français

l'expert utilise les techniques d'analyse appropriées, étant entendu :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

1° de bestaande tekst zal § 1 vormen, met dien verstande dat :

Français

1° le texte actuel formera le § 1er, étant entendu que :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

met dien verstande dat elke begonnen maand als volledige maand wordt beschouwd.

Français

étant entendu que tout mois commencé est considéré comme mois entier.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

u hebt de vaccinatie nu toegelaten, maar met dien verstande dat er geruimd wordt.

Français

vous avez en effet autorisé la vaccination, mais sous réserve que les abattages continuent.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Néerlandais

de beheerskredieten hebben geen voorwerp uitgemaakt van een aanpassing, met dien verstande dat :

Français

les crédits de gestion n'ont fait l'objet d'aucune adaptation, étant entendu que :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Néerlandais

artikel 119 van het kieswetboek is van toepassing op de gemeenteraadsverkiezingen met dien verstande dat :

Français

l'article 119 du code électoral s'applique aux élections communales, étant entendu que :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

met dien verstande dat elke lidstaat bepaalt welke van deze twee mogelijkheden wordt gekozen.

Français

étant entendu qu'il appartient à chaque État membre de déterminer laquelle de ces deux options sera retenue.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

2. zij zal het hoogst toelaatbare bedrag der regeringssubsidies vaststellen, met dien verstande, dat :

Français

2" elle fixera le montant maximum autorisé des subventions gouvernementales, étant entendu que :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

6 en 7), met dien verstande dat art. 6.2 niet tot uniforme premietarieven mag leiden.

Français

ne doivent pas conduire à une uniformisation des taux de primes.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de normale belastingregeling is van toepassing, met dien verstande dat de volgende wijzigingen worden aangebracht:

Français

le régime normal de taxation est applicable sous réserve des aménagements ci-après:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de rapporteur gaat hiermee akkoord, met dien verstande dat hij liever geen specifieke gebieden wil noemen.

Français

le rapporteur accepte cette modification, en éliminant la mention de régions géographiques spécifiques.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

[1] met dien verstande dat het mogelijk is dat een lid-staat geen enkel gebied aanwijst.

Français

[1] il est entendu qu'un etat membre peut ne désigner aucune région.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Néerlandais

de ontwerpagenda (ces 382/2001) wordt goedgekeurd met dien verstande dat punt 3 wordt geschrapt.

Français

la section approuve le projet d'ordre du jour de la réunion (ces 382/2001), y compris la suppression du point 3.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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