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misbruiken voorkomen

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

dergelijke misbruiken mogen niet voorkomen.

Français

un tel abus ne peut exister.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

efficiënte controles op de verkooppunten moeten misbruiken voorkomen.

Français

le volu­me total des aides d'État demeure important, tout comme le besoin de ren­forcer les mécanismes de contrôle et d'assurer une plus grande transparence.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

om eventuele misbruiken te voorkomen is voor zien in afdoende controlemaatregelen.

Français

(') point 2.3.24 et jo c 39 du 12.2.1979. (2) point 2.3.59.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de nationale wetgeving biedt geen doeltreffende maatregelen om dergelijke misbruiken te voorkomen.

Français

la législation nationale ne prévoit pas de mesures efficaces pour prévenir de tels abus.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de noodzaak om misbruik te voorkomen.

Français

la nécessité de prévenir d'éventuels abus.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

door deze maatregelen wordt misbruik voorkomen.

Français

ces mesures permettront de prévenir des mauvais usages.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de commissie is zich bewust van dit risico en gaat tijdens haar controles na of er misbruiken voorkomen.

Français

la commission est consciente du risque et vérifie l'existence éventuelle d'abus quand elle effectue ses audits.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in- en uitreisstempels moeten misbruik voorkomen.

Français

des cachets d'entrée et de sortie devraient empêcher les abus.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

maatregelen om misbruik van de definitie te voorkomen

Français

mesures pour prévenir l’abus de la définition

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

extra gegevens om misbruik van identiteit te voorkomen

Français

données complémentaires pour traiter les cas d'usurpation d'identité

Dernière mise à jour : 2014-10-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

om misbruik te voorkomen wordt een kennisgevingsplicht ingevoerd.

Français

une obligation de notification sera instaurée afin d'éviter les abus.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

belangrijk punt is dat misbruik voorkomen dient te worden.

Français

toutefois, il est important d'éviter tout usage abusif de ces dernières.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een arbeidsmobiliteitspakket om omzeiling en misbruik van wetgeving te voorkomen.

Français

un train de mesures sur la mobilité du travail, pour prévenir les abus et le contournement de la loi.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de lidstaten voorzien in maatregelen om mogelijk misbruik te voorkomen.

Français

les États membres prévoient des mesures visant à empêcher les abus éventuels.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze instrumenten moeten tegelijkertijd de controle verzekeren en misbruik voorkomen.

Français

ces outils doivent en même temps assurer le contrôle et la prévention d'abus.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

hierdoor zijn er slechts minimale overheidsvoorschriften nodig om misbruik te voorkomen.

Français

il ne devrait pas y avoir de restrictions en ce qui concerne les in vestissements intérieurs.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de lidstaten nemen maatregelen om fraude, ontwijking en misbruik te voorkomen.

Français

les États membres veillent à l’adoption de mesures visant à prévenir toute fraude, toute évasion et tout abus éventuels.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

commissie vergroot wordt, zodat misbruik op nationaal niveau kan worden voorkomen.

Français

d'autres pratiques posent également des problèmes; par exemple, le ciblage, méthode consistant à sélectionner une industrie présentant des débouchés prometteurs et à la développer avec des mesures plus ou moins déloyales.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de nieuwe regels zullen de besluitvorming van de asielprocedures vereenvoudigen en in eerste instantie zorgen voor meer robuuste besluiten, en zodoende het asielproces efficiënter maken en misbruiken voorkomen.

Français

les nouvelles règles simplifieront la prise de décision pendant les procédures d'asile et conduiront à des décisions plus solides en première instance, améliorant ainsi l'efficacité du régime d'asile et prévenant les abus.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

6.2 het voorstel bevat wettelijke voorzorgsmaatregelen en vrijwaringsclausules die misbruik door lidstaten voorkomen.

Français

6.2 existence dans la proposition de mesures de précaution juridiques et de clauses de sauvegarde qui permettront d'éviter les abus de la part des États membres

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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