Vous avez cherché: na afloop van de termijnen waarbinnen (Néerlandais - Français)

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na afloop van de termijnen waarbinnen

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

na afloop van de overeengekomen termijn;

Français

à l'échéance du terme convenu;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

afloop van de termijn

Français

expiration du délai

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afloop van de termijn;

Français

expiration du terme;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de afloop van de termijn;

Français

de l'expiration du terme;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° door afloop van de termijn;

Français

1° par l'expiration du terme;

Dernière mise à jour : 2016-08-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

na afloop van de termijn heeft de commissie de ingediende

Français

toutefois, la commission a pu raisonnablement conclure que les aides envisagées ne pouvaient, de toute façon, pas

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de termijnen waarbinnen deze doelstellingen verwezenlijkt moeten worden;

Français

2° les délais de réalisation des objectifs;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de vaste vergoeding wordt maandelijks na afloop van de termijn bepaald.

Français

l'indemnité forfaitaire est payée mensuellement et à terme échu.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de overeenkomst eindigt drie maanden na afloop van de termijn van 90 dagen.

Français

la dénonciation prend effet trois mois après l’expiration du délai de quatre-vingt-dix jours.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

na afloop van de termijn van drie maanden kan de teruggaaf niet meer worden geweigerd.

Français

une fois le délai de trois mois dépassé, le remboursement ne peut plus être refusé.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de toelage bedoeld in artikel 7 wordt maandelijks na afloop van de termijn betaald.

Français

l'allocation visée à l'article 7 est payée mensuellement à terme échu.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de termijn waarbinnen de inbreuk moet ophouden;

Français

le délai dans lequel il doit être mis fin à l'infraction;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de termijn waarbinnen de module wordt aangeboden;

Français

le délai dans lequel le module est offert;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de termijn waarbinnen de jaarrekening 2002 moet afgesloten worden

Français

le delai dans lequel les comptes annuels 2002 doivent etre clotures

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de termijn waarbinnen zij dienen te worden stopgezet;

Français

le délai dans lequel il doit y être mis fin;

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de commissie verstrekt de lidstaten binnen drie maanden na afloop van de termijn waarbinnen de in artikel 3 bedoelde verslagen moeten worden ingediend, een samenvatting van die verslagen.

Français

la commission présente aux États membres une synthèse des rapports qui doivent lui être transmis en vertu de l'article 3, dans les trois mois suivant la date limite de réception desdits rapports.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de vlaamse regering bepaalt de termijn waarbinnen dat moet gebeuren.

Français

le gouvernement flamand fixe le délai dans lequel cette notification doit se faire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

2° de termijn waarbinnen de woning opgetrokken moet worden;

Français

2° le délai maximum dans lequel le logement doit être réalisé;

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

5° de termijn waarbinnen de kandidaturen kunnen worden ingediend;

Français

5° le délai d'introduction des candidatures;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de termijn waarbinnen toegekende subsidies worden uitbetaald, wordt ook vastgelegd.

Français

le délai dans lequel les subventions accordées sont versées est également fixé.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

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