Vous avez cherché: oneigenlijk of onjuist gebruik (Néerlandais - Français)

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oneigenlijk of onjuist gebruik

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

onjuist gebruik van associaties.

Français

utilisation incorrecte des associations.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

onjuist gebruik kan levensgevaarlijk zijn.

Français

une utilisation incorrecte risque de mettre la vie en danger;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

redelijkerwijs te voorzien onjuist gebruik.

Français

les mauvais usages raisonnablement prévisibles.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

maatregelen die bij een onbedoelde introductie of onjuist gebruik moeten worden getroffen

Français

mesures à prendre en cas de dissémination involontaire ou d'utilisation erronée

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

te nemen maatregelen in het geval van een ongewilde introductie of onjuist gebruik,

Français

les mesures à prendre en cas de dissémination involontaire ou d'utilisation erronée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

te nemen maatregelen in het geval van een ongewilde introductie of onjuist gebruik;

Français

les mesures à prendre en cas de dissémination involontaire ou d'utilisation enonée ;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

1. te nemen maatregelen in het geval van een ongewilde introductie of onjuist gebruik;

Français

1) les mesures 1 prendre en cas de dissémination involontaire ou d'utilisation erronée;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het defect mag niet het gevolg zijn van onjuist gebruik van het product

Français

le défaut ne doit pas résulter d'une utilisation incorrecte du produit

Dernière mise à jour : 2019-10-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

oneigenlijk of ondoordacht verzoek om inspectie ter plaatse

Français

demande d'inspection sur place téméraire ou abusive

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

het gemeenschapsrecht stelt handelingen van verduistering van overheidsgelden of onjuist gebruik van communautaire middelen niet strafbaar.

Français

le règlement (cee) n° 856/84 du conseil, du 31 mars 1984, modifiant le règlement nc 804/68, a inséré dans le texte de ce dernier un système de prélèvements supplémentaires à la charge de tout producteur ou de tout acheteur de lait ou d'autres produits laitiers sur les quantités dépassant une quantité individuelle annuelle de référence, celle-ci étant couramment dénommée «quota laitier».

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

die dit document onvolledig of onjuist hebben opgemaakt;

Français

qui ont établi ce document de manière incomplète ou inexacte;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

helaas zijn er geen aanwijzingen dat een onjuist gebruik van het kustgebied minder vaak voorkomt.

Français

aucun signe ne permet hélas d'espérer que ces usages préjudiciables des zones côtières s'atténuent.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

2° de arbeidsovereenkomst dienstencheques onvolledig of onjuist opmaakt;

Français

2° établit le contrat de travail titres-services de manière incomplète ou inexacte;

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

2° wanneer de vermeldingen onleesbaar of onjuist zijn geworden;

Français

2° lorsque les mentions sont devenues illisibles ou inexactes;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

"1) het gemeenschapsrecht stelt handelingen van verduistering van overheidsgelden of onjuist gebruik van communautaire middelen niet strafbaar.

Français

«1) le droit communautaire ne donne pas de qualification pénale aux actes de péculat ou d'utilisation indue des fonds publics communautaires.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

... gezien de risico's die verbonden zijn aan een onjuist gebruik van bepaalde toevoegingsmiddelen;".

Français

vu les risques inhérents à l'utilisation incorrecte de certains additifs".

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

aan de tekst van c) toe te voegen "incl. die welke uit onjuist gebruik voortvloeien";

Français

à la lettre c), ajouter "y compris ceux qui dérivent d'un mauvais usage";

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

3° de in 1° bedoelde documenten onvolledig of onjuist opmaakt;

Français

3° établit les documents visés au 1° d'une manière incomplète ou inexacte;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

gevreesd worden vooral de gevolgen die een onjuist gebruik voor de gezondheid en de veiligheid van mens en dier zou kunnen hebben.

Français

on pense essentiellement aux conséquences que pourrait avoir une utilisation inappropriée sur la santé et la sécurité des hommes et des animaux.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

alle sectoren en subsectoren zijn dus niet in dezelfde mate kwetsbaar, niet in dezelfde mate vatbaar voor onjuist gebruik van de steun.

Français

dès lors, tous les secteurs et sous­secteurs n'ont ni la même sensibilité ni le même risque de détournement des aides.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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