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onevenredige

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

onevenredige last

Français

charge disproportionnée

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

onevenredige kosten

Français

frais disproportionnés

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onevenredige administratieve lasten

Français

charge administrative disproportionnée

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onevenredige vergoeding van de kosten

Français

remboursement de la part excédentaire non prise en charge

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

vergoeding van de kosten, onevenredige

Français

remboursement de la part excédentaire non prise en charge

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

hij vormt geen onevenredige maatregel :

Français

elle ne constitue pas une mesure disproportionnée :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

oorzaken: onevenredige en starre procedures

Français

causes: des procédures disproportionnées et rigides

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onevenredige druk op het asiel- en opvangstelsel

Français

pressions disproportionnées sur les régimes d’asile et d’accueil

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

4.2 onevenredige kosten en lasten reduceren

Français

4.2 réduire les coûts et contraintes disproportionnés.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

a) geen onevenredige belasting mogen vormen;

Français

a) imposer une charge disproportionnée;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de maatregel heeft derhalve geen onevenredige gevolgen.

Français

la mesure n'a dès lors pas d'effet disproportionné.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2. de contractprodukten tegen onevenredige prijzen verkoopt.

Français

2) vend à des prix excessifs les produits visés au contrat.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(ii) onevenredige kosten en lasten te reduceren.

Français

(ii) réduire les coûts et contraintes disproportionnés.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(f) onevenredige of discriminerende vervolging of bestraffing;

Français

(f) les poursuites ou sanctions qui sont disproportionnées ou discriminatoires;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de genomen maatregel heeft derhalve geen onevenredige gevolgen.

Français

la mesure prise n'entraîne dès lors pas de conséquences disproportionnées.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aanwerving: onredelijke en onevenredige maatregelen tegen een kandidaat

Français

recrutement: mesures dÉraisonnables et disproportionnÉes contre un candidat

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onevenredige administratieve druk op uitgevende instellingen, vooral kmo's

Français

contraintes administratives disproportionnées pour les émetteurs, en particulier les pme

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij zijn verifieerbaar, maar brengen geen onevenredige administratieve belasting mee;

Français

vérifiables, sans toutefois que des charges administratives disproportionnées soient imposées;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de gevolgen waren toenemende beschadigingen en aanzienlijke, onevenredige instandhoudingskosten.

Français

la conséquence en fut des dommages croissants et un coût d'entretien démesuré.

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ongerechtvaardigde of onevenredige risico's worden overgedragen naar een contractpartij;

Français

transférer des risques injustifiés ou disproportionnés vers une partie contractante;

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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