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onvolledig betaling

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Néerlandais

onvolledig

Français

incomplet

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onvolledig.

Français

ensemble incomplet.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onvolledig blok

Français

bloc incomplet

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

geneesmiddeleffect onvolledig

Français

effet médicamenteux incomplet

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

onvolledig, onleesbaar.

Français

incomplet, illisible.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(onvolledig overzicht)

Français

initiatives locales de création d'emplois par les femmes (1 000 écus par emploi créé) (contact: cce, dg v/ b4).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

[onvolledig]@info:status

Français

[incomplet]@info: status

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

30-32 kwaliteit van de informatie over onregelmatige betalingen: onvolledig en incoherent

Français

30-32 qualité insuffisante et inconstante des informations relatives aux paiements irréguliers

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij laattijdige of onvolledige betaling van het voorschot of van de verhoging ervan, is artikel 6 van overeenkomstige toepassing.

Français

l'article 6 s'applique mutatis mutandis en cas de paiement tardif ou insuffisant de l'avance ou de la majoration de celle-ci.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

pas op dit moment waser sprake van een geschil,dat op 3 maart 1998 met een eerste onvolledige betaling doorde commissie werd afgesloten.

Français

aussi le retard de paiement semble-t-il dû davantage au manque deréaction de l’institution qu’au différend entre les parties.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet-betaling, laattijdige of onvolledige betaling van het saldo van het uniek concessierecht houdt het verval van rechtswege van de vergunning in.

Français

le non-paiement, le paiement tardif ou incomplet du solde du droit de concession unique entraîne la déchéance de plein droit de l'autorisation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de commissie was dus terecht van mening, dat op basis van de brancheovereenkomst gesloten verwerkingscontracten een onvolledige betaling van de minimumprijs .af producent" tot gevolg hebben.

Français

dès lors, c'est à juste titre que la commission a considéré que des contrats de transformation conclus sur le fondement de l'accord interprofessionnel ont eu pour effet un paiement incomplet du prix minimal dit «départ producteur».

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

1° zij die de bijdragen, verschuldigd aan het fonds voor de bestrijding van de overmatige schuldenlast, niet betalen, onvolledig betalen of niet tijdig betalen;

Français

1° ceux qui ne paient pas les cotisations dues au fonds de traitement du surendettement, qui ne les paient pas en totalité ou qui ne paient pas dans les délais;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

onvolledige miskraam

Français

avortement incomplet

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

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