Vous avez cherché: op tegenspraak is gewezen (Néerlandais - Français)

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op tegenspraak is gewezen

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

op tegenspraak gewezen vonnis

Français

jugement contradictoire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

op tegenspraak

Français

arr4ts contradictoires le

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

procedure op tegenspraak

Français

procédure contradictoire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

_ het verzoekschrift op tegenspraak.

Français

_ la requête contradictoire.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

facultatief onderhoud op tegenspraak

Français

entretien contradictoire facultatif

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het hof, rechtdoende op tegenspraak,

Français

la cour, statuant contradictoirement

Dernière mise à jour : 2015-02-22
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de gewone procedure op tegenspraak

Français

procédure contradictoire ordinaire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

11° de inventaris op tegenspraak;

Français

11° l'inventaire contradictoire;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het arrest wordt in elk geval geacht op tegenspraak gewezen te zijn.

Français

l'arrêt est en tout cas réputé être rendu contradictoirement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zaken waarin ar­rest is gewezen

Français

affaires jugées

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de beslissing wordt in ieder geval geacht op tegenspraak te zijn gewezen.

Français

la décision est réputée contradictoire en tout cas.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het verzoek wordt op tegenspraak behandeld.

Français

la demande est traitée contradictoirement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het vonnis wordt geacht ten aanzien van alle partijen op tegenspraak te zijn gewezen.

Français

le jugement est réputé contradictoire à l'égard de toutes les parties.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het arrest dat de geldboete uitspreekt, geldt in elk geval als op tegenspraak gewezen.

Français

l'arrêt qui prononce l'amende est en tout cas réputé contradictoire.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de deskundige verricht zijn onderzoekstaken op tegenspraak.

Français

l'expert effectue ses recherches contradictoirement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

op tegenspraak bij verstek tusscnarrest prejudiciële beslissing

Français

contradictoires pur défaut interlocutoires a titre préjudiciel

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

tevens zou een debat op tegenspraak vereist zijn.

Français

un débat contradictoire serait nécessaire.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de vordering wordt ingediend bij verzoekschrift op tegenspraak.

Français

la demande est introduite par requête contradictoire.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

als deze partij niet verschijnt, wordt uitspraak gedaan en geldt de beschikking als op tegenspraak gewezen.

Français

si ladite partie ne comparaît pas, la chambre du conseil statue et l'ordonnance est réputée contradictoire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

15° de mededeling of het vonnis of arrest al dan niet op tegenspraak is uitgesproken;

Français

15° le caractère contradictoire ou non du jugement ou arrêt;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

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