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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

in beslag genomen goederen

Français

marchandise saisie

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in beslag genomen goed

Français

chose saisie

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in beslag genomen drug

Français

drogue saisie

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

uitvoerend in beslag genomen

Français

ayant fait l'objet d'une saisie-exécution

Dernière mise à jour : 2013-07-28
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

in beslag genomen vlees

Français

viande saisie

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in beslag genomen zending

Français

envoi confisqué

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in beslag genomen zending

Français

envoi confisqué

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

worden in beslag genomen :

Français

donnent lieu à saisie :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

worden in beslag genomen :

Français

donnent lieu à saisie :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aantallen geregistreerde zaken en typen in beslag genomen goederen

Français

ventilation en nombre de procédures rédigées et en nombre d'objets interceptés par type de produit

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ontwikkeling van het aantal in beslag genomen goederen 1998 – 2004

Français

evolution du nombre de produits interceptés entre 1998 et 2004

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

percentage in 2003 in beslag genomen goederen naar land van oorsprong

Français

origine des articles interceptés par la douane en 2003

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

uit veiligheidsoverwegingen in beslag genomen goed

Français

objet retiré pour raison de sécurité

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de in beslag genomen goederen dienen om de btw­schuld te voldoen.

Français

les objets saisis servent à recouvrer la dette tva.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

teruggave van in beslag genomen voorwerpen.

Français

restitution d'objets saisis.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

teruggave van in beslag genomen voorwerpen.

Français

restitution d'objets saisis.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

roerende goederen die in beslag zijn genomen

Français

biens meubles saisis

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in de sluikhandel in beslag genomen opium

Français

opium saisi lors de transactions illicites

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in de sluikhandel in beslag genomen opium

Français

opium saisi lors de transactions illicites

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

78 hoeveelheid in beslag genomen cannabis(

Français

les quantités saisies (78

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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