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overdracht van eigendom en risico

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

volledige overdracht van de eigendom

Français

transfert en pleine propriété

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overdracht van eigendom van gronden;

Français

transfert de propriété de terres;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

belastingen op winsten uit overdracht van eigendom

Français

impôts sur les plus-values réalisées sur la cession de biens

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

structuur van eigendom en zeggenschap

Français

structure de propriété et de contrôle

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bescherming van eigendom

Français

protection de la propriété

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overdracht van de eigendom van de verkoper naar de koper

Français

transfert de propriété entre vendeur et acheteur

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

eigendom en zeggenschap (')

Français

propriété et contrôle (')

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

eigendom en zeggenschap f

Français

propriété et contrôle {*)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voorbehoud van eigendom en rechten en retentierecht

Français

réserve de propriété, droits et privilège

Dernière mise à jour : 2015-07-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

directoraat a — overdracht van technische kennis en industriële eigendom

Français

direction a — transfert des connaissances techniques et propriété industrielle

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overdracht van eigendom vindt plaats middels een « cessie ».

Français

le transfert de propriété est établi par voie de cession( cessie).

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(a) eigendom en bevrachtingspraktijk

Français

a) propriété et pratiques d'affrètement

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

geldt als bewijs van eigendom

Français

est une preuve de propriété

Dernière mise à jour : 2016-10-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

risico op overdracht van prionziekten.

Français

risque de transmission de maladies provoquées par des prions, par exemple:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

3.3.3 eigendom en controle

Français

3.3.3 propriété et contrôle

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

diverse vormen van eigendom (in %)

Français

différentes formes de propriétés (en %)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling iii. - wijziging, controle en overdracht van eigendom van de gecertificeerde installaties

Français

section iii. - modification, contrôle et transfert de propriété des installations certifiées

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

elke overdracht van eigendom van een gecertificeerde installatie wordt onverwijld betekend aan de dienst.

Français

tout transfert de propriété d'une installation certifiée est notifié sans délai au service.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

opheffing van alle beperkingen op het gebied van eigendom en controle;

Français

la suppression des restrictions en matière de propriété et de contrôle,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wordt het goed verkocht, dan eindigt het mandaat op de datum van de overdracht van eigendom.

Français

en cas de vente du bien, le mandat prendra fin à la date du transfert de propriété.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

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