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partij inhoud

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Néerlandais

een tussenkomende partij voor het hof vermag de inhoud van een prejudiciële vraag niet te wijzigen.

Français

une partie intervenante devant la cour ne peut modifier le contenu d'une question préjudicielle.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de verzoekende partij herinnert aan de inhoud van de arresten van het hof nrs. 13/91 en 31/91.

Français

la requérante rappelle le contenu des arrêts de la cour nos 13/91 et 31/91.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

autonomie van de partijen in verband met de inhoud van de overeenkomst

Français

autonomie des parties quant au contenu de l’accord

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de partijen vermogen de inhoud van de prejudiciële vraag niet te wijzigen.

Français

les parties ne peuvent modifier le contenu de la question préjudicielle.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de overeenkomstsluitende partijen nemen nota van de inhoud van de volgende besluiten:

Français

les parties contractantes prennent acte de la teneur des actes suivants:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

de partijen bepalen vrij de inhoud van dit akkoord, dat de derden niet bindt.

Français

les parties conviennent librement de la teneur de cet accord, qui n'oblige pas les tiers.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

na onderzoek van de zaak legt de bemiddelaar de inhoud van een regeling aan de partijen voor.

Français

après avoir examiné l'affaire, le conciliateur présente des modalités de règlement aux parties.

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de inhoud van de in lid 1 genoemde regeling wordt bij briefwisseling tussen de partijen vastgesteld.

Français

le contenu du regime visé au paragraphe 1 fait l'objet d'un échange de lettres entre les parties.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de verzoekende partijen stellen bovendien dat die zowel betrekking heeft op de onderwijsvorm als op de inhoud ervan.

Français

les requérantes relèvent en outre que celle-ci couvre tant la forme de l'enseignement que son contenu.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

als uitgangspunt geldt dat de digitale inhoud onmiddellijk moet worden geleverd, tenzij de partijen anders overeenkomen.

Français

par défaut, le contenu numérique doit être fourni instantanément, à moins que les parties n’en conviennent autrement.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

verder is de inhoud van de nieuwe samen­werkingsovereenkomst besproken en hebben de twee partijen eikaars standpunten beter leren kennen.

Français

les débats ont également porté sur le contenu du nouvel accord de coopération et ont permis aux deux parties de mieux comprendre leurs positions respectives.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

5° de vermelding dat beide partijen vooraf kennis hebben genomen van de inhoud van de artikelen 1475 tot 1479;

Français

5° la mention de ce que les deux parties ont pris connaissance préalablement du contenu des articles 1475 à 1479;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

« het mogelijk maken van een inhoudelijke controle en bestraffing van een partij via een partijprogramma door politieke concurrenten ».

Français

« permettre un contrôle du contenu et une sanction d'un parti, par le biais d'un programme de parti, par ses concurrents politiques ».

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

wanneer er bewijs is dat wederverzending heeft plaatsgevonden door het grondgebied van een der partijen, kunnen de bedoelde maatregelen tevens het instellen van beperkingen ten aanzien van de betrokken partij inhouden.

Français

ainsi, lorsqu'il est établi que des marchandises ont été réexpédiées à partir du territoire de l'une des parties, ces mesures peuvent consister en l'introduction de restrictions à l'encontre de la partie concernée.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

x = gemiddelde werkelijke inhoud van de voorverpakkingen, qn = nominale inhoud van de voorverpakking, s = standaardafwijking van de werkelijke inhoud van de voorverpakkingen in de partij .

Français

qn = poids nominal du préemballage. s = écart type des contenus effectifs des préemballages du lot.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

inhoudelijke bijeenkomst met de partijen

Français

réunion de fond avec les parties

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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