Vous avez cherché: procesverloop (Néerlandais - Français)

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

procesverloop

Français

déroulement de la procédure

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het procesverloop

Français

la procédure

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

„het procesverloop

Français

« sur la procédure

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

procesverloop voor het hof

Français

la procédure devant la cour

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

planning van het procesverloop

Français

ordonnancement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

iii — procesverloop voor het hof

Français

iii — procédure devant la cour

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de feiten en het procesverloop

Français

circonstances de l'espèce, aucune disposition n'imposait une telle obligation.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

d — procesverloop voor het gerecht

Français

d — procédure juridictionnelle en première instance

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de feiten en het procesverloop loop

Français

i — faits et procédure

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de bestreden beschikking en het procesverloop

Français

décision attaquée et procédure

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het procesverloop en de vorderingen van partijen

Français

procédure et conclusions des parties

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de feiten en het procesverloop voor het gerecht

Français

faits et procédure devant le tribunal

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

iii — feiten, procesverloop en prejudiciële vraag

Français

iii — les antécédents du litige, la procédure et la question préjudicielle

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

iv — prejudiciële vragen en procesverloop voor het hof

Français

la cession du droit à prestation n’est effective que jusqu’à concurrence des montants encore dus et doit être satisfaite en priorité.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de feiten, de relevante bepalingen en het procesverloop

Français

faits, cadre juridique et procédure prononcer soit en concluant le contrat, soit en refusant sa conclusion.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het procesverloop voor het gerecht en het bestreden arrest

Français

la procédure devant le tribunal et l'arrêt attaqué

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het procesverloop voor de nationale rechter en de prejudiciële vragen

Français

ces questions ont été soulevées dans le cadre d'une procédure concernant lutz gmbh e.a. au sujet du dépôt de comptes annuels et d'un

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

iv — verzoek om een prejudiciële beslissing en procesverloop bij het hof

Français

iv — demande de décision préjudicielle et procédure devant la cour

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

feiten en procesverloop wetenschappelijke en technische groepen van de gemeenschappen.

Français

faits et procédure agents relevant des cadres scientifique ou technique des communautés.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

beroepen bij het gerecht, procesverloop voor het gerecht en bestreden arresten

Français

les recours portés devant le tribunal, le déroulement de la procédure devant celuici et les arrêts attaqués

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,739,450,386 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK