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Néerlandais

schuldvernieuwing

Français

novation

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

"schuldvernieuwing

Français

"contrats de novation

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

door schuldvernieuwing,

Français

par la novation,

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling ii. - schuldvernieuwing.

Français

section ii. - de la novation.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

schuldvernieuwing en nieuwe lening

Français

refinancement et nouveau prêt

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ii) schuldvernieuwing en nieuwe lening

Français

ii) refinancement et nouveau prêt

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

schuldvernieuwing komt tot stand op drieërlei wijze :

Français

la novation s'opère de trois manières :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 8
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

"verevening door schuldvernieuwing" (netting by novation)

Français

"netting by novation" :

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

de overeenkomsten tot schuldvernieuwing of tot bilaterale of multilaterale schuldvergelijking;

Français

les conventions de novation ou de compensation bilatérale ou multilatérale;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

schuldvernieuwing, ten aanzien van de hoofdschuldenaar tot stand gekomen, bevrijdt de borgen.

Français

la novation opérée à l'égard du débiteur principal libère les cautions.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Néerlandais

dit resultaat wordt verkregen, ofwel door verevening bij overeenkomst, ofwel door schuldvernieuwing.

Français

ce résultat est obtenu soit par la voie d'une compensation conventionnelle soit par la voie d'une novation.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

schuldvernieuwing kan slechts tot stand komen tussen personen die bekwaam zijn om contracten aan te gaan.

Français

la novation ne peut s'opérer qu'entre personnes capables de contracter.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

door schuldvernieuwing, tussen de schuldeiser en een van de hoofdelijke schuldenaars tot stand gekomen, zijn de medeschuldenaars bevrijd.

Français

par la novation faite entre le créancier et l'un des débiteurs solidaires, les codébiteurs sont libérés.

Dernière mise à jour : 2016-12-04
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

schuldvernieuwing door het in de plaats stellen van een nieuwe schuldenaar kan tot stand komen zonder de medewerking van de eerste schuldenaar.

Français

la novation par la substitution d'un nouveau débiteur, peut s'opérer sans le concours du premier débiteur.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 8
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Néerlandais

de commissie dient "verevening middels schuldvernieuwing" op een in de uiteenlopende rechtsordes significante wijze te omschrijven.

Français

la commission européenne devrait définir le "netting by novation" d'une manière significative dans les différents systèmes de droit.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de commissie dient derhalve "verevening middels schuldvernieuwing" op een in de uiteenlopende rechtsordes significante wijze te omschrijven.

Français

la commission européenne devrait définir par conséquent le "netting by novation" d'une manière significative dans les différents systèmes de droit.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

deze bilaterale saldi worden dagelijks door middel van schuldvernieuwing gesaldeerd met de ecb , waardoor elke nationale centrale bank één netto bilaterale positie ten opzichte van de ecb overhoudt .

Français

ces soldes bilatéraux sont quotidiennement compensés par novation à la bce , chaque bcn n' ayant ainsi qu' une position bilatérale nette unique vis-à-vis de la seule bce .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

art. 1277. _ de enkele aanwijzing, door de schuldenaar, van een persoon die in zijn plaats moet betalen, brengt geen schuldvernieuwing teweeg.

Français

art. 1277. la simple indication faite par le débiteur, d'une personne qui doit payer à sa place, n'opère point novation.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 8
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

het reddingspakket van october 2001 bestaande uit een “schulden/aandelen-ruil”, een tweede schuldvernieuwing en een nieuwe lening van 658 miljard krw

Français

programme de sauvetage d'octobre 2001, consistant en un échange de créances contre des participations, en un second refinancement et en l'octroi d'un nouveau prêt de 658 mrd krw

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

hynix moest echter voor de nieuwe lening slechts 7 % betalen en voor de schuldvernieuwing 6,5 %, hetgeen neerkomt op een renteverschil van respectievelijk 41,2 % en 41,7 %.

Français

en revanche, le taux d'intérêt dû par hynix était de 7 % sur le nouveau prêt et de 6,5 % sur le refinancement, soit un différentiel d'intérêt de 41,2 % et de 41,7 % respectivement.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

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