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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

socialeverzekeringsinstellingen.

Français

les administrations de sécurité sociale.

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

Wettelijke socialeverzekeringsinstellingen

Français

Administrations de sécurité sociale

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

wettelijke-socialeverzekeringsinstellingen

Français

régime de sécurité sociale

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- wettelijke-socialeverzekeringsinstellingen (S.1314).

Français

- administrations de sécurité sociale (S.1314).

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

5.1314 Wettelijke socialeverzekeringsinstellingen (idem)

Français

S.1314 Administrations de sécurité sociale (idem)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

S.1314 Wettelijke socialeverzekeringsinstellingen (idem)

Français

S.1314 Administrations de sécurité sociale (idem)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

Component schuld van wettelijke socialeverzekeringsinstellingen

Français

Composante de la dette se rapportant aux administrations de sécurité sociale

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

Schuld uitgegeven door wettelijke socialeverzekeringsinstellingen

Français

Dette émise par les administrations de sécurité sociale

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

Tekort (–) of overschot (+) van wettelijke socialeverzekeringsinstellingen

Français

Déficit (–) ou excédent (+) des administrations de sécurité sociale

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

De categorie component schuld van wettelijke socialeverzekeringsinstellingen[ 3A.

Français

Composante de la dette se rapportant aux administrations de sécurité sociale[ 3A.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

De categorie schuld uitgegeven door wettelijke socialeverzekeringsinstellingen[ 3B.

Français

Dette émise par les administrations de sécurité sociale[ 3B.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

tot belastingdiscriminaties ten aanzien van zie­kenfondsen en socialeverzekeringsinstellingen in Frankrijk.

Français

Références: Lignes directrices communautaires pour les aides d'État au sauvetage et à la restructuration des entreprises en difficulté — JO C 368 du 23.12.1994 et Bull. 7/8-1994, point 1.2.42

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

De categorie tekort(--) of overschot(+) van socialeverzekeringsinstellingen[ 1A.

Français

Déficit(-) ou excédent(+) des administrations de sécurité sociale[ 1A.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

De adressen van de socialeverzekeringsinstellingen en verbindingskantoren staan in hoofdstuk 3.

Français

Lesadres-sesdesorganismesde sécurité sociale etdesbureauxde liaison figurentau point3.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

Voor de wettelijke socialeverzekeringsinstellingen kan D.29 alleen onder de bestedingen voorkomen.

Français

L'allocation régionale de la taxe sur la valeur ajoutée (D.211 ) doit avoir lieu pour les ménages sur la base de la

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

De categorie tekort(--) of overschot(+) van wettelijke socialeverzekeringsinstellingen[ 1A.

Français

Déficit(--) ou excédent(+) des administrations de sécurité sociale[ 1A.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

Zelfstandigen en niet-werkenden dienen zichzelf aan te melden bij alle socialeverzekeringsinstellingen.

Français

L'indépendantetla personne inactivedoivents'affilier eux-mêmesauprèsde touteslesassu-rancessociales.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

Door wettelijke socialeverzekeringsinstellingen aangehouden schuld, uitgegeven door eenheden in overige subsectoren van de overheid

Français

Détention, par les administrations de sécurité sociale, de dette émise par les unités d’autres sous-secteurs des administrations publiques

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

Dit zijn premies die de werkgever wettelijk verplicht is aan de wettelijke-socialeverzekeringsinstellingen te betalen.

Français

Il s'agit de toutes les cotisations à la charge de l'employeur versées à des organismes de sécurité sociale et rendues obligatoires par les pouvoirs publics.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

Terugbetalingen aan de werkgever door wettelijke-socialeverzekeringsinstellingen of aanvullende verzekeringen blijven buiten beschouwing.

Français

Ne sont pas inscrits sous ce poste les remboursements effectués à l'employeur par les organismes de sécurité sociale ou les fonds d'assurances complémentaires.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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