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Infos

Néerlandais

stedebouwkundige

Français

urbaniste

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 2
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Néerlandais

stedebouwkundige ingreep

Français

opération d'urbanisme

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

stedebouwkundige voorschriften :

Français

prescriptions urbanistiques :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
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Référence: IATE

Néerlandais

een stedebouwkundige vergunning;

Français

permis d'urbanisme;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

gemeentelijke stedebouwkundige verordening

Français

règlement communal d'urbanisme

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

gemeentelijke stedebouwkundige reglementen.

Français

les règlements communaux d'urbanisme.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

gewestelijke stedebouwkundige reglementen;

Français

les règlements régionaux d'urbanisme;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

afdeling ii - stedebouwkundige lasten

Français

section 2. - des charges d'urbanisme

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

aanvullende voorschriften van stedebouwkundige aard.

Français

des prescriptions complémentaires d'ordre urbanistique.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de stedebouwkundige en planologische opties;

Français

les options urbanistique et planologique;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

stedebouwkundige planning op lange termijn

Français

urbanisme prospectif

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

hoofdstuk i - gewestelijke stedebouwkundige reglementen

Français

chapitre ier. - des règlements régionaux d'urbanisme

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de gewestelijke stedebouwkundige verordening (gewsv)

Français

règlement régional d'urbanisme (r.r.u.)

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de gemeentelijke stedebouwkundige verordening (gemsv).

Français

règlement communal d'urbanisme (r.c.u.)

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

afdeling iv - stedebouwkundige vergunning met beperkte duur

Français

section 4. - du permis d'urbanisme à durée limitée

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

8° de stedebouwkundige voorschriften voor de toekomstige verkaveling.

Français

les prescriptions urbanistiques du futur lotissement.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Néerlandais

(1) gelet op de gemeentelijke stedebouwkundige verordeningen;

Français

(1) vu les règlements communaux d'urbanisme;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

3° voor gemeentelijke structuurplannen en gemeentelijke stedebouwkundige reglementen.

Français

3° pour les schémas de structure communaux et les règlements communaux d'urbanisme.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

1° projecten waarvoor een stedebouwkundige vergunning vereist is :

Français

1° projets soumis à un permis d'urbanisme :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

doel hiervan is de tenuitvoerlegging van de stedebouwkundige bestemmingsplannen. plannen.

Français

parallèlement à cet aménagement que l'on pourrait qualifier de passif, des politiques d'aménagement actif sont menées (à titre expérimental) ou envisagées. gées.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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