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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

tegenbewijs

Français

preuve en réfutation

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

behoudens tegenbewijs

Français

jusqu'à preuve du contraire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

leveren van tegenbewijs

Français

production de la preuve contraire

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

tegenbewijs tegen het vermoeden

Français

preuve contraire à la présomption

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het tegenbewijs is niet toegelaten.

Français

la preuve du contraire n'est pas admise.

Dernière mise à jour : 2014-07-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het tegenbewijs wordt niet aanvaard.

Français

la preuve du contraire n'est pas admise.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de bank levert bovendien geen tegenbewijs.

Français

en outre, la banque ne se prévaut d'aucun élément de preuve contraire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens tegenbewijs zijn hun beroepen onontvankelijk.

Français

sauf preuve contraire, les recours sont irrecevables.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de aangeklaagde moet dan maar het tegenbewijs leveren.

Français

selon ce rapport, il reste encore beaucoup à faire pour une mise en œuvre plus dynamique et plus systématique de cette recommandation dix ans après son adoption.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze toestemming wordt voorondersteld, behoudens tegenbewijs.

Français

cette autorisation est présumée, sauf preuve contraire.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

mogelijkheid tot tegenbewijs voor derden te goeder trouw

Français

possibilité de preuve contraire pour les tiers de bonne foi

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dit vermoeden kan door het tegenbewijs worden weerlegd.)

Français

cette présomption peut être renversée par la preuve contraire.)

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze verklaring kan door het tegenbewijs worden nietig verklaard.

Français

cette déclaration peut être invalidée par la preuve du contraire.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de pleger van het "misdrijf" moet het tegenbewijs leveren.

Français

l'auteur du "crime" doit démontrer la preuve contraire des allégations de l'accusation.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

een partij kan steeds het tegenbewijs leveren of nadere bewijsaanbiedingen doen.

Français

une partie peut toujours apporter la preuve contraire ou présenter une ampliation des offres de preuve.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de processen-verbaal blijven geldig tot het tegenbewijs werd geleverd.

Français

les procès-verbaux qu'ils établissent font foi jusqu'à preuve du contraire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hun proces-verbaal heeft bewijskracht tot het tegenbewijs wordt geleverd.

Français

leurs procès-verbaux font foi jusqu'à preuve du contraire.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de levering wordt bewezen door de boeken van de verkoper, behoudens tegenbewijs.

Français

la livraison est établie, sauf la preuve contraire, par les livres du vendeur.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens tegenbewijs wordt bewijs van de betaling opgeleverd door de volgende stukken :

Français

font foi du paiement, sauf preuve contraire :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

tegenbewijs staat van rechtswege vrij, zelfs wanneer het getuigenverhoor ambtshalve wordt gelast.

Français

la preuve contraire est de droit même dans le cas ou l'enquête est ordonnée d'office.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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