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Néerlandais

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Néerlandais

ten laatste op..............

Français

, au plus tard le

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

ten laatste op 29 mei 1998.

Français

au plus tard le 29 mai 1998.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

ten laatste op 26 oktober 1998

Français

au plus tard le 26 octobre 1998.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

ten laatste op 10 februari 2001.

Français

au plus tard le 10 février 2001.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Néerlandais

opgeroepen ten laatste acht kalenderdagen voor de zitting;

Français

est convoqué au moins huit jours calendrier avant la session;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

jaarlijks (ten laatste op 30 april)

Français

annuellement (pour le 30 avril au plus tard)

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

daarop stelde deze laatste voor het land­

Français

de ce fait, il concrétise des droits au titre du contrat, qui constituent f«obligation» au sens de l'article 5, io.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een werkgroep zal ten laatste voor 31 december 1996 een nieuwe beroepenklassificatie opstellen.

Français

un groupe de travail établira pour le 31 décembre 1996 au plus tard une nouvelle classification de fonction.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

een paritair werkgroep zal ten laatste voor 31 december 1999 een nieuwe beroepenklassificatie opstellen.

Français

un groupe de travail paritaire établira pour le 31 décembre 1999 au plus tard une nouvelle classification de fonction.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de conclusies van deze werkgroep dienen neergelegd te worden ten laatste voor 31 december 2005.

Français

les conclusions de ce groupe de travail doivent être déposées avant le 31 décembre 2005 au plus tard.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de in de eerste paragraaf bedoelde besluiten moeten ten laatste voor 30 juni 2006 genomen worden.

Français

les arrêtés visés au paragraphe premier doivent être pris au plus tard pour le 30 juin 2006.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

een paritaire werkgroep zal ten laatste voor 30 juni 2004 een nieuwe beroepenclassificatie opstellen en in toepassing brengen.

Français

un groupe de travail paritaire établira et finalisera pour le 30 juin 2004 au plus tard une nouvelle classification de fonctions.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

een werkgroep zal ten laatste vóór 31 december 1997 een nieuwe beroepenklassificatie opstellen.

Français

un groupe de travail établira pour le 31 décembre 1997 au plus tard une nouvelle classification de fonction.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

we zullen trachten voor de vergaderperiode van november en ten laatste voor de vergaderperiode van december een verslag voor te leggen.

Français

nous essaierons de présenter un rapport pour la période de session du mois de novembre- et au plus tard pour décembre.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

zij meent dat de in 1993 aangehaalde argumenten nog steeds gelden voor de herziening van de concentratieverordening die ten laatste voor 1996 is gepland.

Français

elle considère que les arguments développés en 1993 en faveur d'un abaissement des seuils restent toujours valables aujourd'hui dans la perspective du réexamen du règlement «concentration» qui doit intervenir en 1996 au plus tard.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de vlaamse regering beslist ten laatste vóór het einde van het vijfde jaar over de nieuwe erkenning.

Français

le gouvernement flamand décide d'un nouvel agrément, au plus tard avant la fin de la cinquième année.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

« de gegevensbank moet worden opgericht, volgens de voorwaarden bedoeld in artikel 2, ten laatste voor 31 december 1997. »

Français

« la banque de données doit être créée, dans les conditions prévues à l'article 2, au plus tard le 31 décembre 1997. »

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

die controles vinden ten minste eenmaal per jaar plaats en ten laatste vóór de opening van elk toeristisch seizoen.

Français

ces contrôles ont lieu au moins une fois par an, et au plus tard avant l'ouverture de chaque saison touristique.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze dossiers zullen geëvalueerd worden door een binnen de diergeneeskundige dienst aangestelde commissie ten laatste vóór 22 december 2000.

Français

ces dossiers seront évalués par une commission instituée au sein des services vétérinaires au plus tard pour le 22 décembre 2000.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de pwa-cheque wordt aan de werknemer overhandigd door tussenkomst van de gebruiker bij het einde van de arbeidsprestatie of ten laatste voor het einde van de kalendermaand.

Français

le chèque ale est remis au travailleur par l'intermédiaire de l'utilisateur à l'issue de la prestation de travail ou au plus tard avant la fin du mois calendrier.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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