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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

toegangsvoorwaarden

Français

conditions d'accès

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

toegangsvoorwaarden :

Français

condition d'accès :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

beperkte toegangsvoorwaarden

Français

discrimination numérique

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

3° de toegangsvoorwaarden;

Français

3° les conditions d'accès;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2 algemene toegangsvoorwaarden

Français

2 conditions générales d'accès . . . . . 8

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk ii - toegangsvoorwaarden

Français

chapitre ii - conditions d'accès

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling 2. - toegangsvoorwaarden

Français

section 2. - conditions d'accès

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de toegangsvoorwaarden tot de graafwerken;

Français

les conditions d'accès aux chantiers de fouille;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

documenten ter staving van toegangsvoorwaarden

Français

justificatifs servant à vérifier le respect des conditions d'entrée

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

6° de gebruiks- en toegangsvoorwaarden.

Français

6° les conditions d'utilisation et d'accès.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

niet meer aan de toegangsvoorwaarden voldoet;

Français

ne satisfait plus aux conditions d'accès;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk i. - toepassingsgebied en toegangsvoorwaarden

Français

chapitre ier. - champ d'application et c onditions d'accès

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° de toegangsvoorwaarden voor de vorming;

Français

1° les conditions d'accès à la formation;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

toegankelijkheid en toegangsvoorwaarden betreffende fietsen;

Français

accessibilité et conditions d'accès pour les bicyclettes

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

toegangsvoorwaarden voor onderdanen van derde landen

Français

conditions d'entrée pour les ressortissants de pays tiers

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b) niet meer aan de toegangsvoorwaarden voldoet;

Français

b) ne satisfait plus aux conditions d'accès;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk i. - toegangsvoorwaarden via externe aanwerving

Français

chapitre ier. - conditions d'accès par recrutement externe

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

toegangsvoorwaarden voor het personeel van concurrerende operatoren;

Français

conditions d'accès du personnel des opérateurs concurrents;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de dienstverlener de toegangsvoorwaarden voor de informatie naleeft,

Français

le prestataire se conforme aux conditions d’accès à l’information;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

toegankelijkheid en toegangsvoorwaarden voor personen met verminderde mobiliteit;

Français

accessibilité et conditions d'accès pour les personnes à mobilité réduite

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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