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soigne toi bien
soigne toi bien
Dernière mise à jour : 2021-05-17
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une pensée pour toi
une pensee pour toi
Dernière mise à jour : 2015-11-13
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erkennìngsnummer geldig toi en met
numéro d'agrément
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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envoi pour toi d'abord
envoi pour toi d'abord
Dernière mise à jour : 2020-10-29
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de verhouding toi het nationale recht
politique commerciale, 2
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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na de commentaar van de artikeleii 21 toi
na de commentaar van de artikeleii 21 toi
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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- van 1 februari toi en met 15 mei ex 0703 20 00
— du 1 février au 31 mai
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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aubergine», van 1 okiober toi en met 30 november 1989
aubergines, du 1" octobre au 30 novembre 19s9
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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gelei op het verdrag toi oprichting van de europese economische gemeenschap,
la commission des communautes europÉennes, nance des pays tiers (*), modifiée en dernier lieu par la directive 91/69/cee (% vu le traité instituant la communauté économique européenne,
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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naar raining zijn tie huidige olievoorraden goed voor een verbruik van 30 toi 35 dagen.
l'ensemble de la flotte en subira une réduction, dont les effets se répercuteront sur l'industrie de transformation et qui posera des problèmes corollaires sur le plan socio-économique.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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beschouwt u zichzelf als behorend toi een bepaalde kerkelijke gezindte of geloofsrichting?
considérez-vous que vous- appartenez à une religion ?
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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bij de onderhandelingen over de technische bijsund ziet de commissie erop toe dat deze toi doel heeft:
la commission, lors de la négociation de l'assistance technique, veillera à ce que cette dernière ait pour responsabilité : l'exécution opérationnelle du
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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gelei op het verdrag toi oprichting van de europese economische gemeenschap, inzonderheid op artikel 136,
«article 183 vu le traité instituant la comunauté économique européenne, et notamment son article 136, vu le projet de décision soumis par la commission ('), vu l'avis du parlement européen (*),
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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suomen valtio kuitenkin toi esille, että valtion liikelaitosten oikeudellinen asema on myös voimakkaasti rajoittanut tieliikelaitoksen toimintamahdollisuuksia.
suomen valtio kuitenkin toi esille, että valtion liikelaitosten oikeudellinen asema on myös voimakkaasti rajoittanut tieliikelaitoksen toimintamahdollisuuksia.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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bovendien hebben wij er van bij de start van de werkzaamheden van de groep vooral voor gepleit dat liet verslag zich niel toi het institutionele raderwerk zou beperken.
il était en effet important que le rapport rende plus lisibles, plus transparents, pour les citoyens, les défis auxquels l'union européenne est confrontée, les objectifs qu'elle peut se fixer pour répondre aux inquiétudes des européens et les moyens qu'elle entend se donner pour atteindre ces objectifs.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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de taken die in dit verband aan de personeelsleden worden opgedragen, moeten specifiek worden vast gesteld en beperkt worden toi de tijd die nodig is voor de uitvoering ervan.
les tâches qui sont confiées aux agents à ce titre doivent être fixées spécifiquement et être limitées au temps nécessaire à leur accomplissement.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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het hof bevestigt tevens dat de omschrijving van de voorwaarden voor het verkrijgen en het verlies van de na tionaliteit toi de bevoegdheid van elke lid-staat behoort.
la cour affirme aussi que la définition des conditions d'acquisition et de perte de la nationalité relève de la compétence de chaque État membre.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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de ontvankelijkheid van de vordering tot schadevergoeding de vordering tot schadevergoeding meebrengt, wanneer het beroep tot schadevergoeding in werkelijkheid strekt toi intrekking van een definitief geworden individuelebeschikking, zodat het misbruik van procedure oplevert.
il a toutefois été jugé, par exception au principe énoncé cidessus, que l'irrecevabilité de la demande en annulation entraîne celle de la demande d'indemnité, lorsque le recours aux fins d'indemnisation tend en réalité au retrait d'une décision individuelle devenue définitive et qu'il constitue ainsi un détournement de procédure.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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( > ) op basis van de verhouding van de premieplichtige loonsom v: ι de charbonnages de france tot de toi plichticc loonsom van de mijnindustrie: % in 19....
(') au nrotara des sommes cotisables des charbonnages de france sur le rotai de la masse salariale cotîiablc de toute l'industrie minière: % en 19
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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