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verdere afhandeling hiervan staat omschreven in

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Néerlandais

bangemann inhoud hiervan staat nu in lid 3.

Français

j'approuve la partie de l'amendement qui prévoit la suppression du paragraphe 2 de l'article 36, puisque désormais, le contenu de ce paragraphe figure au paragraphe 3.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

verdere afhandeling van inspecties in onderzoekinstellingen en study audits

Français

suivi des inspections d'installations d'essais et des vérifications d'études

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

informatie over capecitabine staat omschreven in de capecitabine patiëntenbijsluiter.

Français

les informations concernant la capécitabine sont contenues dans la notice patient de ce médicament.

Dernière mise à jour : 2012-04-10
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

a - als omschreven in

Français

a - Étendue suivant le

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

tijdslijnen omschreven in rmp

Français

calendrier décrit dans le pgr

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gebied omschreven in punt:

Français

zones définies au point:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

als omschreven in artikel 1.

Français

- des préemballages contenant une ou plusieurs découpes de volaille d'un seul et même type et d'une seule et même espèce définis à l'article 1er.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

verdere stelsels zullen tot stand worden gebracht zoals omschreven in artikel 3.

Français

d'autres systèmes peuvent être établis conformément à l'article 3.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de praktische uitvoering van de leden 4, 5 en 6 staat omschreven in bijlage ii.

Français

les modalités pratiques des paragraphes 4, 5 et 6 sont définies à l'annexe ii.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de begrotingsrekening omschreven in artikel 66;

Français

le compte budgétaire tel que défini à l'article 66;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bestaande spoorstroomkringen, omschreven in het infrastructuurregister.

Français

Équipement de circuits de voie existant, identifié dans le registre des infrastructures

Dernière mise à jour : 2014-11-05
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Qualité :

Néerlandais

(omschreven in 2.3.4.4)

Français

m aux etats­limites.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

de winkelklant kan eisen dat er een getuige aanwezig is bij de verdere afhandeling.

Français

le client du magasin peut exiger qu'un témoin soit présent lors du déroulement de la suite de la procédure.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

als omschreven in artikel 7.2.5.2.

Français

soit, comme au point 7.2.5.2,

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in het licht hiervan staat in verordening nr. 4056/86 dat de wilde vaart van haar toepassingsgebied is uitgesloten.

Français

compte tenu de ce qui précède, le règlement 4056/86 prévoit que le transport par services de tramp est une activité à laquelle il ne s'applique pas.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

elmalan te geven het verlaagde tarief op de sierteelt toe te passen zijn verdere afhandeling zal krijgen.

Français

cee n" 404/93, ce dont je me félicite vivement, j'ai voté en faveur du règlement en question.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

de bedragen worden vastgesteld zodra het onderzoek van olaf is afgerond en vervolgens voor verdere afhandeling doorgezonden.

Français

les montants sont constatés dès que l'enquête de l'olaf est terminée et envoyés aux fins du suivi.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bij de verdere afhandeling voor registratie kan evenwel de taalkeuze worden beperkt tot één van de vijf werktalen van het hbim.

Français

mais les procédures postérieures à l'enregistrement peuvent nécessiter un choix limité aux cinq langues de l'ohmi.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de administratieve procedures voor de verdere afhandeling van de steunverlening aan geselecteerde pg's zoveel mogelijk te vereenvoudigen.

Français

simplifier les procédures administratives auxquels sont soumis les gal une fois leurs projets sélectionnés.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de voorzitter stelt aan de partijen de vragen die hij voor het onderzoek dienstig acht en bepaalt de rechtsdag voor de verdere afhandeling.

Français

le président pose aux parties les questions utiles à l'instruction et fixe la date à laquelle l'affaire est mise en continuation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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