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Néerlandais

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Infos

Néerlandais

verzekeraar

Français

assureur

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verzekeraar a

Français

entreprise a

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

3o verzekeraar :

Français

3o assureur :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

cederende verzekeraar

Français

assureur cédant

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

volger-verzekeraar

Français

souscripteur suiveur

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

naam van de verzekeraar (*)

Français

nom de l'organisme assureur (*)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verzekeraar a verzekeraar Β

Français

entreprise a

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

akkoord van de leidende verzekeraar

Français

accord du souscripteur apériteur

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

door de verzekeraar vastgestelde premie.

Français

maladie:prime fixée par l'assureur.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1°) de identificatie van de verzekeraar,

Français

1°) l'identification de l'assureur,

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

i) in het algemeen: de verzekeraar

Français

i) en règle générale : l'assureur ;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

door de verzekeraar te verstrekken informatie.

Français

information à fournir par l'assureur.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bruto-premie voor de directe verzekeraar

Français

prime brute à l'origine

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de verzekerde onder waarborg van de verzekeraar.

Français

les actes soumis au droit proportionnel ne donnent pas ouverture à un droit fixe.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

netto premie-inkomen van cederende verzekeraar

Français

revenu net sur prime cédée

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

8 [bevoegdheid bij vorderingen tegen de verzekeraar]

Français

article 8 [compétence pour les actions dirigées contre l'assureur]

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zaakregister van verzekeraar (art. 8, derde alinea)

Français

index des matiÈres

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de verzekeraar houdt afzonderlijke stukken voor de verzekering van :

Français

l'assureur doit tenir des pièces distinctes pour l'assurance :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de n.v. royale belge, verzekeraar van m.-a.

Français

la royale belge, assureur de m.-a.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

staatssteun: commissie geeft groen licht voor herstructurering belgische verzekeraar ethias

Français

aides d’État: la commission approuve la restructuration de la compagnie d'assurance belge ethias

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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