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voorgeschreven wijze

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Néerlandais

(b) te zijn verpakt op de door de overeenkomst voorgeschreven wijze, en

Français

(b) être emballés ou conditionnés selon le mode prévu au contrat; et

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

elke vacature wordt vervuld op de voor de oorspronkelijke benoeming voorgeschreven wijze.

Français

il est pourvu à tout siège vacant de la manière prévue pour la nomination initiale;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

besmet materiaal moet als radioactief afval op de voorgeschreven wijze worden verwijderd.

Français

le matériel contaminé doit être éliminé comme un déchet radioactif, conformément à la procédure validée.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

b ) deze omstandigheid moet op de in lid 3 voorgeschreven wijze openbaar zijn gemaakt ;

Français

b) cette renonciation a fait l'objet d'une publicité conformément au paragraphe 3;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de notulen van de vergadering van gisteren zijn immers reeds op de voorgeschreven wijze goedgekeurd.

Français

nous avons ensemble et tous ensemble, je crois, l'intention ferme d'aller dans le sens d'un meilleur contrôle parlementaire sur les accords internationaux et je ne voudrais pas que le procèsverbal soit considéré comme une renonciation en quelque sorte, aux virtualités de notre règlement et, en particulier, de son excellent article 34.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de signalering op recipiënten en leidingen dient te geschieden op de in bijlage iii voorgeschreven wijze.

Français

la signalisation sur des récipients et des tuyauteries doit se faire de la façon prévue à l'annexe iii.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

zij wisselt via elektronische weg gegevens uit met een erkend screeningscentrum, op de door de ministers voorgeschreven wijze.

Français

elle échange des données par voie électronique avec un centre de dépistage agréé, suivant les modalités définies par les ministres.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de aflossing wordt openbaar gemaakt op de in de wetgeving van de lidstaten voorgeschreven wijze overeenkomstig artikel 15.

Français

le rachat fait l'objet d'une publicité effectuée selon les modes prévus par la législation de chaque État membre conformément à l'article 15.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het referentienummer dient op een door het agentschap voorgeschreven wijze op het bewijs van erkenning te worden opgenomen.”;

Français

le numéro de référence doit être inclus dans le certificat d'agrément de la façon indiquée par l'agence.»;

Dernière mise à jour : 2014-11-10
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Qualité :

Néerlandais

(voor deze proef wordt de spanning op de in punt 1.1.1.2 voorgeschreven wijze ingesteld.)

Français

aux fins de cet essai, la tension doit être réglée comme il est prescrit au point 1.1.1.2.

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(voor deze test wordt de spanning op de in punt 1.1.1.2 voorgeschreven wijze ingesteld.)

Français

Équipé d’une lampe à incandescence de série vieillie pendant au moins une heure, le projecteur est allumé en position feu-croisement sans être démonté de son support ni réajusté par rapport à celui-ci (aux fins de cet essai, la tension doit être réglée comme prescrit au paragraphe 1.1.1.2.).

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Qualité :

Néerlandais

de bewijzen van oorsprong worden bij de douaneautoriteiten van de lidstaat van invoer op de bij artikel 62 van het wetboek voorgeschreven wijze overgelegd.

Français

les preuves de l'origine sont produites aux autorités douanières de l'État membre d'importation selon les modalités prévues par l'article 62 du code.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Néerlandais

2.3 ook zou het graag zien dat de nationale en regionale parlementen van de lidstaten het grondwetsverdrag op de daartoe voorgeschreven wijze ratificeren.

Français

2.3 appelle les parlements nationaux des États membres et, le cas échéant, les parlements régionaux à ratifier le traité constitutionnel,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Néerlandais

een tweede discriminatie betreft de gelijke behandeling van de voltijdse werknemers en de deeltijdse werknemers van wie de werkroosters niet op de voorgeschreven wijze zijn bekendgemaakt.

Français

une seconde discrimination porte sur le traitement égal des travailleurs à temps plein et des travailleurs à temps partiel dont les horaires n'ont pas été rendus publics de la façon prescrite.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de maximaal toelaatbare periode dient voor ieder produkt te worden vastgelegd, rekening houdend met samenstelling ervan en de voorgeschreven wijze van ops i ag.

Français

une durée limite doit également être fixée pour chaque produit, compte tenu de sa composition et des conditions de conservât ion.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

de bewijzen inzake de oorsprong worden bij de douaneautoriteiten van de lid-staat van invoer op de bij artikel 62 van het wetboek voorgeschreven wijze overgelegd.

Français

les preuves de l'origine sont produites aux autorités douanières de l'État membre d'importation selon les modalités prévues par l'article 62 du code.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de lid-staat gaat na of de aanvraag op de voorgeschreven wijze is ingediend en zendt ze toe aan de overige lid-staten en aan de commissie.

Français

l'État membre vérifie la conformité de la demande et la fait parvenir aux autres États membres et à la commission.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

sommige lidstaten hebben hun voorstellen voor te steunen regio's ingediend op de door de verordening voorgeschreven wijze, maar sommige andere lidstaten hebben dit niet gedaan.

Français

un certain nombre d' États membres ont soumis leurs projets d' aide aux régions conformément aux dispositions du règlement, d' autres ne l' ont pas fait.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Qualité :

Néerlandais

dit besluit moet openbaar worden gemaakt op de in de wetgeving van de lid-staten voorgeschreven wijze overeenkomstig artikel 3 van richtlijn 68/151/eeg .

Français

cette décision fait l'objet d'une publicité, effectuée selon les modes prévus par la législation de chaque État membre conformément à l'article 3 de la directive 68/151/cee.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

d) zich ertoe verbindt aan de in artikel 6 bedoelde controle-instantie zijn produktieprogramma toe te zenden op de door de betrokken lid-staat voorgeschreven wijze,

Français

d) qui s'engage à transmettre à l'organisme chargé du contrôle visé à l'article 6 son programme de fabrication selon les modalités déterminées par l'État membre concerné.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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