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waarin de wijziging plaatsvindt

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Français

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Néerlandais

handelsfase waarin de invoer plaatsvindt

Français

stade de commercialisation où est effectuée l'importation

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

de wijziging

Français

la modification se ferait sur la base de l' article 43 § 3 de la convention europol après examen du conseil d' administration d' europol .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

2° de periode waarin de expositie plaatsvindt;

Français

2° la période dans laquelle l'exposition a lieu;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de fysieke omgeving waarin de geologische gebeurtenis plaatsvindt.

Français

environnement physique dans lequel l’événement géologique se produit.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Néerlandais

het geografische gebied van de gastlidstaat waarin de operatie plaatsvindt;

Français

la zone géographique de l'État membre d'accueil où l'opération doit avoir lieu;

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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Néerlandais

aanpassing aan de verschillende omstandig­heden waarin de winning plaatsvindt c) pijlertransporteurs

Français

adaptation aux diverses conditions d'exploitation tation c) convoyeurs de taille

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

aldus bv. rapporteert de cob meerdere gevallen waarin zij de wijziging van de

Français

elle signale dans ses rapports annuels des cas où elle a recommandé la modification des conditions d'échange lors d'une fusion (36).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

• verwijzing naar het nationale beleid van het partnerland waarin de interventie plaatsvindt.

Français

• référence à la politique nationale du pays partenaire dans laquelle s'intègre l'intervention.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

aanpassing aan de verschillende omstandig heden waarin de winning plaatsvindt c) pijlertransporteurs

Français

adaptation aux diverses conditions d'exploitation tation c) convoyeurs de taille

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

het kalenderjaar waarin de oogst plaatsvindt, wordt hierna »oogstjaar" genoemd.

Français

l'année calendaire au cours de laquelle est effectuée la récolte est dénommée ci-après « l'année de récolte ».

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

de lidstaat waarin de investering plaatsvindt en de eib hebben in dat geval geen stemrecht.

Français

l’État membre dans lequel les investissements seront réalisés et la bei ne sont pas autorisés à voter dans le cas d’espèce.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de bestemming is dus het laboratorium waarin de assemblage en vormgeving van toeristische producten plaatsvindt.

Français

la destination est donc le laboratoire au sein duquel les produits touristiques s'assemblent et prennent forme.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

28 situatie zoals die in het hoofdgeding, waarin de executie plaatsvindt binnen één enkele lidstaat.

Français

au niveau de la communauté, plusieurs dispositions ayant une telle influence ont déjà été adoptées: le règle- o o 805/2004 ment n

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

( 2) de kwartalen in deze kolom geven de kwartalen aan waarin de eerste indiening plaatsvindt.

Français

( 2) les trimestres figurant dans cette colonne sont ceux au cours desquels intervient la première transmission.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
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Néerlandais

hierbij dient rekening te worden gehouden met de macro-economische omstandigheden waarin de financiering plaatsvindt.

Français

cet exercice devra tenir compte des conditions macro-économiques dans lesquelles s'effectuent ces financements.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

elke aldus aangebrachte wijziging wordt goedgekeurd door de persoon die de verklaring heeft ondertekend waarin de wijziging voorkomt.

Français

toute modification ainsi opérée doit être approuvée par la personne qui a souscrit la déclaration comportant la modification.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

de afvalstoffen niet conform de vergunning van de inrichting waarin de genoemde handeling plaatsvindt, nuttig worden toegepast; of

Français

les déchets ne sont pas valorisés conformément au permis dont est titulaire l'installation qui exécute l'opération ou

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de wijziging van het huwelijksvermogensstelsel gebeurt volgens de vormvereisten voorgeschreven door het recht van de staat op wiens grondgebied de wijziging plaatsvindt.

Français

la mutation de régime matrimonial a lieu selon les formalités prévues par le droit de l'etat sur le territoire duquel la mutation est effectuée.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
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Néerlandais

een uiteenzetting waarin de in het activiteitenprogramma aangebrachte wijzigingen worden toegelicht;

Français

un exposé expliquant les modifications du programme de travail;

Dernière mise à jour : 2014-11-18
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de belangrijkste wijzigingen waarin de ontwerp-richtlijn voorziet, betreffen:

Français

les principales modifications proposées dans le projet de directive concernent:

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

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