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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

unie worden onderworpen.

Français

fonds structurels ne sont

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

worden onderworpen aan:

Français

ont été soumises:

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aan een routinecontrole worden onderworpen :

Français

les paramètres suivants font l'objet d'un contrôle de routine.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

« stress tests » worden onderworpen .

Français

les événements récents soulignent l' importance de tests plus poussés de ces modèles .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

zij moet aan een volksraadpleging worden onderworpen.

Français

elle doit faire l’objet d’un vote populaire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de genomen monsters worden onderworpen aan :

Français

les échantillons prélevés sont soumis :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de erkenning kan aan voorwaarden worden onderworpen.

Français

l'agrément peut être conditionnel.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

moet die mogelijkheid aan regels worden onderworpen?

Français

faut-il encadrer cette possibilité ?

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aan willekeurige arrestatie of detentie worden onderworpen

Français

faire l'objet d'une arrestation ou d'une détention arbitraires

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aan een voorafgaande officiële controle worden onderworpen,

Français

faire l'objet d'un contrôle officiel préalable,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aan de controleur van de vastleggingen worden onderworpen :

Français

sont soumis au contrôleur des engagements en vue d'obtenir :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bijdragen in natura worden onderworpen aan een evaluatie.

Français

les contributions en nature font l'objet d'une évaluation.

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de volgende aanvragen worden onderworpen aan een milieueffectrapportering :

Français

sont soumises à notice d'évaluation des incidences sur l'environnement :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- dienen niet aan voorafgaande raadpleging te worden onderworpen.

Français

- ne doivent pas faire l'objet de la consultation préalable.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de betrokkene zou aan geen enkele surveillancemaatregel worden onderworpen.

Français

aucun contrôle de la personne concernée ne serait assuré.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aan welk tarief mogen gas en elektriciteit worden onderworpen?

Français

a quel taux peuvent être soumis le gaz et l'électricité ?

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

alle aanvragen moeten aan een administratieve controle worden onderworpen.

Français

toutes les demandes doivent être soumises à des contrôles administratifs.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de volgende verrichtingen kunnen aan het kapitaalrecht worden onderworpen :

Français

peuvent être soumises au droit d'apport les opérations suivantes: a) l'augmentation du capital social d'une société de capitaux par incorporation de bénéfices, réserves ou provisions;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze distributeurs kunnen tevens worden onderworpen aan bepaalde kwaliteitseisen.

Français

ces distributeurs peuvent également se voir imposer des niveaux minimums de qualité.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

alle mogelijke initiatieven zullen aan een gedetailleerde effectbeoordeling worden onderworpen.

Français

elle ferait également l’objet d’une analyse d’impact approfondie.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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