Vous avez cherché: zonder voorafgaande kennisgeving (Néerlandais - Français)

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Dutch

French

Infos

Dutch

zonder voorafgaande kennisgeving

French

 

De: Traduction automatique
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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

voorafgaande kennisgeving

Français

notification préalable

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Néerlandais

zonder voorafgaande bekendmaking

Français

sans publication préalable

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verplichting tot voorafgaande kennisgeving

Français

obligation d'information préalable

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onderafdeling ii. - voorafgaande kennisgeving

Français

sous-section ii. - notification préalable

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(4) zonder voorafgaande toestemming

Français

(4) sans autorisation préalable

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zonder voorafgaande schriftelijke toestemming

Français

sans autorisation préalable écrite

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zonder voorafgaande schriftelijke toestemming van

Français

sans l'autorisation écrite préalable de

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de controles worden in de regel zonder voorafgaande kennisgeving verricht.

Français

les contrôles s'effectuent en règle générale sans avertissement préalable.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gecontroleerde storting zonder voorafgaande vermaling

Français

la décharge contrôlée sans broyage préalable mique.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

helaas kan ik zonder voorafgaande kennisgeving niet op deze vraag antwoorden. den.

Français

y voyez-vous un lien et que pouvonsnous faire à cet égard?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dit verzoek kan op elk redelijk tijdstip en zonder voorafgaande kennisgeving worden gedaan.

Français

la demande peut être faite à tout moment raisonnable et sans préavis.

Dernière mise à jour : 2014-11-10
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voorafgaande kennisgevingen

Français

notifications préalables

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

geen enkel type-contract mag in werking treden zonder voorafgaande kennisgeving ervan aan de cwape.

Français

aucun contrat type ne peut entrer en vigueur sans avoir été préalablement notifié à la cwape.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

overbrenging van afval tussen de lidstaten is niet mogelijk zonder "voorafgaande kennisgeving en toestemming".

Français

aucun transfert entre États membres n'est possible sans notification et consentement pralables.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

1° als de betrokkene driemaal na elkaar zonder voorafgaande kennisgeving de vergaderingen van de raad niet bijwoont;

Français

1° si l'intéressé est absent trois fois d'affilée aux réunions du conseil, sans notification préalable;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aangezien deze steunmaatregelen zijn toegekend zonder voorafgaande kennisgeving aan de commissie, is er sprake van onwettige steunmaatregelen.

Français

dans la mesure où ces aides ont été octroyées sans notification préalable à la commission, ces aides sont illégales.

Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de commissie kan de overeen­komst zonder voorafgaande kennisgeving en zonder enigerlei schadevergoeding beëindigen, indien de begunstigde:

Français

la commission peut mettre fin à la convention, sans préavis ni indemnité quelconque de sa part, dès lors que le bénéficiaire :

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° driemaal na elkaar zonder voorafgaande kennisgeving de vergadering van de adviescommissie of van een beoordelingscommissie niet bijwoont;

Français

1° omet d'assister aux réunions de la commission consultative ou d'une commission d'évaluation trois fois consécutives sans notification préalable;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aanpassing aan voorafgaande kennisgevingen

Français

alignement sur des offres ayant fait l'objet d'une notification prealable

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

er moeten in alle lid-staten meer controles uitgevoerd worden zonder voorafgaande kennisgeving, vooral ook op levende dieren.

Français

il faut procéder à des contrôles plus fréquents, spontanés, notamment sur les animaux vivants, dans tous les pays membres.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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