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behoudens in geval van hoogdringendheid

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Néerlandais

in geval van hoogdringendheid :

Français

en cas d'urgence :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze beslissing zal, behoudens in geval van hoogdringendheid, worden genomen in overleg met de burgemeester.

Français

cette décision sera prise, sauf cas d'extrême urgence, en concertation avec le bourgmestre.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in geval van hoogdringendheid kan de opdrachtgever een kortere termijn voorschrijven.

Français

en cas d'urgence, un délai plus court peut être prescrit par celui qui demande l'avis.

Dernière mise à jour : 2013-04-09
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Néerlandais

deze ministeriële beslissing zal, behoudens in geval van hoogdringendheid, worden genomen in overleg met de burgemeester.

Français

cette décision ministérielle sera prise en concertation avec le bourgmestre, sauf en cas d'extrême urgence.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in geval van hoogdringendheid mag de niet ontvoogde minderjarige het verzoekschrift zelf indienen.

Français

en cas d'extrême urgence le mineur non émancipé peut introduire personnellement la requete.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Qualité :

Néerlandais

behoudens in geval van een schriftelijk akkoord tussen de werknemersorganisatie en de werkgever;

Français

sauf en cas d'accord écrit entre l'organisation syndicale et l'employeur;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

hb onderhoudt haar vrieskisten op haar kosten behoudens in geval van nalatigheid van de detailhandelaar.

Français

le tribunal déclare et arrête :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

in geval van hoogdringendheid kan de voorzitter van de deliberatiecommissie deze termijn beperken tot twee werkdagen.

Français

en cas d'urgence, le président de la commission de délibération peut réduire ce délai à deux jours ouvrables.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

behoudens in geval van overmacht zijn bewijsstukken die na de oogst bij de buitendienst toekomen onontvankelijk.

Français

sauf dans les cas de force majeure, les pièces justificatives qui parviennent au service extérieur après la récolte, sont irrecevables.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de ledenbijdrage blijft verschuldigd voor het lopende jaar, behoudens in geval van overlijden van de aangeslotene.

Français

la cotisation de membre reste due pour l'année en cours, sauf en cas de décès de l'affilié.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

behoudens in geval van ontslag ambtshalve, blijven van de rekenkamer in functie totdat in hun vervanging

Français

sauf en cas de démission d'office, les membres de la cour des comptes restent en fonction jusqu'à ce qu'il s'oit pourvu il leur remplacement. placement.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

communautaire bepalingen inzake sociale zekerheid behoudens in geval van onverschuldigde betaling ten gevolge van bedrog.

Français

dispositions communautaires sur la sÉcuritÉ sociale

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

de oproepingen moeten minstens acht dagen vóór de vergadering worden opgestuurd, behalve in geval van hoogdringendheid.

Français

les convocations doivent être envoyées huit jours au moins avant la réunion, sauf en cas d'urgence.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

behoudens in geval van overmacht worden marktdeelnemers met een capaciteitstoewijzing voor een eventuele beperking van deze capaciteit vergoed.

Français

sauf cas de force majeure, les opérateurs du marché auxquels a été attribuée une capacité sont indemnisés pour toute restriction de cette capacité.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

behoudens in geval van onontvankelijkheid, kan deze termijn op initiatief van de controledienst worden verlengd met vijfenveertig kalenderdagen.

Français

sauf dans le cas d'irrecevabilité, ce délai peut être prolongé de quarante-cinq jours civils à l'initiative de l'office de contrôle.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

het college van geneesheren voor weesgeneesmiddelen verleent zijn adviezen na mondelinge of, in geval van hoogdringendheid, schriftelijke beraadslaging.

Français

le collège des médecins pour des médicaments orphelins donne ses avis après délibération orale ou, en cas d'extrême urgence, après délibération écrite.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

in geval van hoogdringende noodzakelijkheid wordt de oproepingstermijn tot drie dagen ingekort.

Français

en cas d'urgence, le délai de convocation est ramené à trois jours.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

behalve in geval van hoogdringendheid beslist door de voorzitter, moet de uitnodiging ten minste vijf werkdagen vóór de vergadering verstuurd worden.

Français

excepté en cas d'urgence décidé par le président, la convocation doit être envoyée au moins cinq jours ouvrables avant la réunion.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

7. het "versorgungsverband deutscher wirtschaftsorganisationen" in duitsland, behoudens in geval van statutenwijziging ten aanzien van de bevoegdheid;

Français

7) sauf modification de ses statuts quant à la compétence, en république fédérale d'allemagne, le versorgungsverband deutscher wirtschaftsorganisationen;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

de voorzitter kan, in geval van hoogdringendheid of op verzoek van twee leden, buitengewone zittingen van de kamer waartoe hij behoort bijeenroepen.

Français

le président peut, en cas d'urgence ou sur la demande de deux membres, convoquer des séances extraordinaires de la chambre à laquelle il appartient.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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