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handelingen die kaderen

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Contributions humaines

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Néerlandais

handelingen die leiden tot terugwinning

Français

pneumatiques usagés, à l'exclusion de ceux destinés aux opérations visées à l'annexe iv a

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

handelingen die met verkoop te maken hebben.

Français

activités ayant trait à la vente.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

handelingen die de verjaring stuiten, zijn met name:

Français

constituent notamment des actes interrompant la prescription:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

handelingen die door iedereen verwerpelijk worden gevonden;

Français

celle qui désigne les actes que tous condamnent;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ontheffingsbeschikkingen zijn administratieve handelingen die rechten doen ontstaan.

Français

les décisions d'exemption sont des actes administratifs à caractère individuel qui créent des droits.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze groep bevat handelingen die standaard zijn ingesteld.name

Français

ce groupe contient les actions qui sont définies par défaut. name

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deel a - handelingen die de lidstaten mogen blijven belasten

Français

partie a — opérations que les États membres peuvent continuer à taxer

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

maatregelen die kaderen in een open benadering van diepmenselijke vraagstukken.

Français

mesures qui s'inscrivent dans le cadre d'un débat franc sur les questions profondément humaines.

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de noodzakelijke handelingen die zij in geval van nood moeten verrichten,

Français

ce qu'ils doivent impérativement faire en cas de situation critique;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de noodzakelijke handelingen die zij in geval van nood moeten verrichten;

Français

ce qu'ils doivent impérativement faire en cas de situation critique;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

e.    maatregelen die kaderen in een open benadering van diepmenselijke vraagstukken.

Français

e.    mesures qui s'inscrivent dans le cadre d'un debat franc sur les questions profondement humaines

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de nieuwe verordening moest de verschillende handelingen die erin zijn verwerkt vervangen3.

Français

le nouveau règlement devait se substituer aux divers actes qui y étaient incorporés3.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dit artikel bevat twee bepalingen die kaderen in de maatregelen inzake administratieve vereenvoudiging.

Français

cet article contient deux dispositions qui s'inscrivent dans le cadre de la simplification administrative.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

raadpleeg rubriek 4.4 voor handelingen die moeten worden ondernomen voor specifieke bijwerkingen.

Français

voir la rubrique 4.4 pour savoir la prise en charge de certains effets indésirables.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het secretariaat is inzonderheid belast met alle formele aspecten die kaderen in de werking van de raad.

Français

le secrétariat se charge notamment de tous les aspects formels qui s'inscrivent dans le cadre du fonctionnement du conseil.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de beginselen van goede laboratoriumpraktijken moeten eveneens worden toegepast bij proeven die kaderen in veldstudies.

Français

les principes de bonnes pratiques de laboratoire doivent également être appliqués aux essais menés dans le cadre d'études sur le terrain.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de arbeiders hebben het recht om opleidingen te volgen die kaderen binnen de activiteiten van de vlasnijverheid.

Français

les ouvriers ont le droit de suivre des formations qui cadrent dans les activités de l'industrie du lin.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

9° de projecten die kaderen in een door de vlaamse gemeenschap onderschreven europese en bilaterale uitwisselingsprojecten;

Français

9° les projets dans le cadre des projets d'échange européens et bilatéraux approuvés par la communauté flamande;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de handeling die bestaat in :

Français

l'opération qui comprend :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

handeling die de holocaust wil herzien

Français

révisionisme

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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