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De: Traduction automatique
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handelingen die leiden tot terugwinning
pneumatiques usagés, à l'exclusion de ceux destinés aux opérations visées à l'annexe iv a
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
handelingen die met verkoop te maken hebben.
activités ayant trait à la vente.
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
handelingen die de verjaring stuiten, zijn met name:
constituent notamment des actes interrompant la prescription:
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
handelingen die door iedereen verwerpelijk worden gevonden;
celle qui désigne les actes que tous condamnent;
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
ontheffingsbeschikkingen zijn administratieve handelingen die rechten doen ontstaan.
les décisions d'exemption sont des actes administratifs à caractère individuel qui créent des droits.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
deze groep bevat handelingen die standaard zijn ingesteld.name
ce groupe contient les actions qui sont définies par défaut. name
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
deel a - handelingen die de lidstaten mogen blijven belasten
partie a — opérations que les États membres peuvent continuer à taxer
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
dit artikel bevat twee bepalingen die kaderen in de maatregelen inzake administratieve vereenvoudiging.
cet article contient deux dispositions qui s'inscrivent dans le cadre de la simplification administrative.
het secretariaat is inzonderheid belast met alle formele aspecten die kaderen in de werking van de raad.
le secrétariat se charge notamment de tous les aspects formels qui s'inscrivent dans le cadre du fonctionnement du conseil.
de beginselen van goede laboratoriumpraktijken moeten eveneens worden toegepast bij proeven die kaderen in veldstudies.
les principes de bonnes pratiques de laboratoire doivent également être appliqués aux essais menés dans le cadre d'études sur le terrain.
de arbeiders hebben het recht om opleidingen te volgen die kaderen binnen de activiteiten van de vlasnijverheid.
les ouvriers ont le droit de suivre des formations qui cadrent dans les activités de l'industrie du lin.
9° de projecten die kaderen in een door de vlaamse gemeenschap onderschreven europese en bilaterale uitwisselingsprojecten;
9° les projets dans le cadre des projets d'échange européens et bilatéraux approuvés par la communauté flamande;