Vous avez cherché: het register van overlijdensakte (Néerlandais - Français)

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het register van overlijdensakte

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Néerlandais

het register van de pleziervaartuigen;

Français

le registre des bateaux de plaisance;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

inschrijvingen in het register van gemeenschapsmerken

Français

inscriptions au registre des marques

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

raadpleeg het register van mijn briefwisseling.

Français

consultez le registre de ma correspondance.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in het register van het hof doorgehaalde zaak

Français

affaire radiée du registre de la cour

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

referentie van het register van rollend materieel

Français

référence au registre du matériel roulant

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het register van beschermde gebieden werd voltooid.

Français

le registre des zones protégées est achevé.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

10244/03 op het register van raadsdocumenten op

Français

10244/03) peut être consulté dans le registre des documents du conseil, à l'adresse suivante: .

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

regel 31 inschrijvingen in het register van gemeenschapsoctrooien

Français

règle 31 inscriptions au registre des brevets communautaires

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

inschrijving in het register van coöperaties is verplicht.

Français

on n'étudiera le seuil de 20 ares en cultures spécialisées que dans le cas où le seuil de 1 hectare en superficie agricole utile («bois et territoire non agricole» non compris) n'est certainement pas atteint.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

toegang tot het register van belangen van de commissie

Français

son enquête l’amenant à conclure qu’il n’y a eu en l’occurrence mauvaiseadministration de la part ni de la commission ni du parlement, le médiateurclasse l’affaire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling 2. - over het register van vervangende ondernemers

Français

section 2. - du registre des entrepreneurs remplaçants

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° een kopie van het register van de leden;

Français

3° une copie du registre des membres;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

die oproepen worden opgenomen in het register van deskundigengroepen.

Français

ces appels à candidatures doivent être publiés dans le registre des groupes d’experts et doivent indiquer clairement les critères de sélection, y compris l’expertise requise et les groupes d’intérêt ciblés.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

§ 1 - uittreksel uit het register van de betaalde belastingen

Français

§ 1er - extrait du registre des taxes payées

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling 1. - het opmaken van het register van de kiezers

Français

section 1re. - etablissement du registre des électeurs

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ontbreken van actuele bedrijfsinformatie in het register van buitenlandse bijkantoren

Français

défaut d’actualisation des informations contenues dans le registre des succursales étrangères

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het opnemen van verontreinigde gronden in het register van verontreinigde gronden;

Français

l'enregistrement de terrains pollués dans le registre des terrains pollués;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling 5. - sancties i.v.m. het register van de kiezers

Français

section 5. - sanctions se rapportant au registre électoral

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

europees transparantie‑initiatief: het register van belangenvertegenwoordigers, een jaar later.

Français

initiative européenne en matière de transparence: le registre des représentants d'intérêts, un an après.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

23° het opnemen van verontreinigde gronden in het register van verontreinigde gronden;

Français

23° l'intégration des terrains pollués dans le registre des terrains pollués;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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