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nader geregeld

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Néerlandais

dat zou nog nader geregeld moeten worden.

Français

c'est là un problème qu'il faudrait encore résoudre.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het vragenuur wordt nader geregeld bij richtlijnen

Français

la procédure à suivre pour la conduite de l'heure des questions fait l'objet de directives

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het vragenuur wordt nader geregeld bij richilijnen'.

Français

la procédure à suivre pour la conduite de l'heure des questions fait l'objet de directives'.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

daarom moet de toepassing ervan nader worden geregeld.

Français

il convient donc de prendre des dispositions supplémentaires pour sa mise en œuvre.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

deze wordt nader geregeld in het reglement voor de procesvoering.

Français

les modalités précises de leur intervention seront définies dans le règlement de procédure.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de procedure is nader geregeld in hoofdstuk 4 van de bijlage.

Français

d'autres modalités pour cette procédure sont exposées au chapitre 4 de l'annexe.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze vertegenwoordiging wordt door middel van het reglement van orde nader geregeld.

Français

les modalités de cette représentation sont précisées dans le règlement intérieur.

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bovendien moet ook de verdere financiering van het centrum nader worden geregeld.

Français

de plus, il convient de préciser davantage les modalités en vue de compléter le financement.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de uitvoering van dit artikel is nader geregeld in artikel iii-329.

Français

les modalités de mise en oeuvre du présent article sont prévues à l'article iii-329.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de werking van de strategische werkgroep wordt nader geregeld in een huishoudelijk reglement.

Français

le fonctionnement du groupe de travail stratégique est réglé par un règlement d'ordre intérieur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

bij europese wet van het europees parlement wordt de uitoefening van het enquêterecht nader geregeld.

Français

une loi européenne du parlement européen fixe les modalités d'exercice du droit d'enquête.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de werking en het bestuur van het agentschap worden nader geregeld bij besluit van de vlaamse regering.

Français

le fonctionnement et l'administration de l'agence sont réglés par arrêté du gouvernement flamand.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de concrete samenstelling en werking van de expertgroepen worden nader geregeld in het huishoudelijk reglement van het agentschap.

Français

la composition et le fonctionnement concrets des groupes d'experts sont réglés dans le règlement d'ordre intérieur de l'agence.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de werking van het secretariaat van de begeleidingscommissie wordt nader geregeld in het huishoudelijk reglement bedoeld in artikel 15 van dit besluit.

Français

le fonctionnement du secrétariat du comité d'accompagnement est réglé en détail par le règlement d'ordre intérieur visé à l'article 15 du présent arrêté.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

de nadere regelingen worden geregeld door de raad van bestuur.

Français

les modalités sont réglées par le conseil d'administration.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

aangegeven is hoe deze verantwoordelijk heid in praktijk moet worden gebracht, en ook de coördinatie en de samenwerking met de commissie zijn nader geregeld.

Français

les modalités de cette responsabilité, ainsi que la coordination et la coopération avec la commission sont précisées.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het recht van de betrokkene om op de hoogte te worden gebracht, en de uitzonderingen daarop, worden nader geregeld in het nationaal recht.

Français

les modalités du droit de la personne concernée d’être informée et les exceptions en la matière devraient être déterminées par la législation nationale.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de uitvoeringsmodaliteiten, verantwoordelijkheden, kostendekking en eventuele vergoeding voor deze opdrachten worden nader geregeld in afzonderlijke overeenkomsten tussen het vlaamse gewest en bam.

Français

les modalités d'exécution, les responsabilités, la couverture des frais et la rémunération éventuelle de ces tâches sont précisées dans des conventions particulières entre la région flamande et la bam.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in vele andere wetten wordt in de eerste plaats de sociale bescherming van de burger nader geregeld, waarbij ook daar gewoonlijk beroep op de rechter openstaat.

Français

— les libertés classiques contenues dans la déclaration de 1789 telles que la liberté individuelle, le principe de l'égalité, la protection de la propriété privée et la liberté de presse et d'opinion;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(50) nader geregeld dient te worden welke autoriteiten in de lidstaten de controles betreffende de verplichtingen in het kader van de randvoorwaarden uitvoeren.

Français

(50) il y a lieu de fixer les détails relatifs à la question de savoir quelles sont les autorités chargées dans les États membres de contrôler le respect des obligations en matière de conditionnalité.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
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