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Néerlandais

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Infos

Néerlandais

nageleefd/■■;. ■•.·

Français

débats du parlement européen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

werd nageleefd.

Français

décisions de clore la procédure

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

betalingstermijn niet nageleefd

Français

non-respect des délais de paiement

Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

publiciteitsregels niet nageleefd.

Français

non-respect des règles de publicité.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

• publiciteitsregels niet nageleefd.

Français

les faiblesses, voire les manquements dans les systèmes de gestion des paiements ont été portés à l'attention des administrations concernées.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze instructies zijn nageleefd.

Français

ces prescriptions ont été suivies d'effet.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ii.1) nageleefd worden.

Français

ii.1) soient respectées.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de cumulatieregels worden nageleefd

Français

les règles relatives au cumul sont respectées.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het subsidiariteitsbeginsel wordt nageleefd.

Français

le principe de subsidiarité est respecté.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

de begrotingsprocedure moet worden nageleefd.

Français

la position du groupe libéral est claire, elle l'est d'ailleurs depuis le début.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de aanbestedingsregels worden niet nageleefd;

Français

au non-respect des règles de passation des marchés publics;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de emissiegrenswaarden zijn nageleefd, indien:

Français

les valeurs limites d'émission sont respectées si:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

van gedistilleerde dranken worden nageleefd.

Français

dans le secteur des boissons spiritueuses.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

financiële audit: betalingstermijnen niet nageleefd

Français

audit financier: non-respect des délais de paiement

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bepaalde erkenningscriteria niet nageleefd door telersverenigingen

Français

non-respect de certains critères de reconnaissance par les organisations de producteurs

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ook wordt het additionaliteitsbeginsel slecht nageleefd.

Français

quel traitement sera réservé aux futurs etats membres ?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

eisen betreffende essentiële controles niet nageleefd

Français

non-respect des contrôles clés

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de prijstransparantieregels moeten steeds worden nageleefd.

Français

l'application de ces règles n’est pas encore au niveau adéquat.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de volgende beginselen moeten worden nageleefd:

Français

les principes suivants sont respectés:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze richtlijnen dienen strikt te worden nageleefd.

Français

ces directives doivent être appliquées à la lettre.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

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