Vous avez cherché: onverminderd wat hiervoor bepaald is (Néerlandais - Français)

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onverminderd wat hiervoor bepaald is

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

welk tijdschema werd hiervoor bepaald?

Français

quel calendrier pourrait-on établir à cet effet?

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de kandidatuurstelling geldt voor de betrekkingen zoals hiervoor bepaald.

Français

la candidature est valable pour les emplois susvisés.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de dienst stelt, onverminderd wat bepaald is in § 2, de voorwaarden vast van de opleiding en de evaluatie.

Français

le service fixe, sans préjudice des dispositions du § 2, les conditions de la formation et de l'évaluation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de bepalingen van deel iii, hoofdstuk 3 zijn van toepassing wat de proeftijd betreft, onverminderd wat bepaald is in deze titel.

Français

les dispositions de la partie iii, chapitre 3, s'appliquent en ce qui concerne le stage, sans préjudice des dispositions du présent titre.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

wat hiervoor nodig is, is niet één, groot fonds, maar intensieve coördinatie.

Français

cette approche passe non par un fonds unique, mais par un degré élevé de coordination.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de subsidie bleef beperkt tot wat hiervoor minimaal noodzakelijk was.

Français

la subvention selimitait donc au minimum nécessaire pour s’acquitter de cette obligation.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

mevrouw paulsen heeft aan het eind van haar betoog opnieuw duidelijk uitgelegd wat hiervoor de reden is.

Français

mme paulsen nous a d'ailleurs rappelé dans sa conclusion quelle en était l' origine.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het enige wat hiervoor nodig is, is dat deze kwestie bovenaan op de politieke agenda wordt gezet.

Français

enfin, l'instauration de nouvelles sources de financement est possible, certes, mais il faudrait pour cela qu'elle fasse partie des priorités politiques.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

daarna worden ze geklasseerd in de derde categorie na twee jaar anciënniteit, onverminderd wat bepaald is in artikel 9 van de collectieve arbeidsovereenkomst van 5 november 2002 betreffende de loonsvoorwaarden.

Français

ensuite, ils sont classés en troisième catégorie avec deux ans d'ancienneté, sous réserve de ce qui est précisé à l'article 9 de la convention collective de travail du 5 novembre 2002 relative aux conditions de rémunération.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het definitief ontvangstbericht na de laatste overbrenging wordt aan het agentschap gestuurd, dat handelt zoals hiervoor bepaald.

Français

l'accusé de réception final après le dernier transfert est envoyé à l'agence qui agit comme indiqué ci-dessus.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

met betrekking tot het tweede en derde middel verwijst de ministerraad naar wat hiervoor werd uiteengezet.

Français

quant aux deuxième et troisième moyens, le conseil des ministres renvoie à ce qui a été exposé plus haut.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het uitstekende rapport van van den bos, wat hiervoor aan de orde was, legt daarvan getuigenis af.

Français

l' excellent rapport de m. van den bos, dont il était question plus tôt, en témoigne.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de hiervoor bepaalde regels lijden uitzondering, wanneer er een begin van bewijs door geschrift aanwezig is.

Français

les règles ci-dessus recoivent exception lorsqu'il existe un commencement de preuve par écrit.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de commissie zou de lidstaten hiervoor bepaalde streefcijfers kunnen voorstellen.

Français

la commission pourrait envisager de proposer aux etats membres une série d'objectifs chiffrés à cet égard.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de heer balfe (s). - (en) mijnheer de voorzitter, ik zou willen onderschrijven wat hiervoor gezegd is.

Français

(applaudissements sur les bancs du groupe dr).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de commissie zou de lid-staten hiervoor bepaalde streefcijfers kunnen voorstellen.

Français

la commission pourrait envisager de proposer aux etats membres une série d'objectifs chiffrés à cet égard.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onverminderd wat bepaald is in het derde lid, moet het aantal exemplaren van de gegevens en documenten, genoemd in het tweede lid, a, gelijk zijn aan het aantal leden van de beoordelingscommissie of ad hoccommissie waaraan het werkingsverslag wordt voorgelegd en drie exemplaren voor de administratie.

Français

sans préjudice de la disposition de l'alinéa 3, le nombre d'exemplaires des informations et documents visés à l'alinéa 2, a, doit être égal au nombre des membres de la commission d'évaluation ou de la commission ad hoc à qui le rapport d'activité est soumis, et trois exemplaires pour l'administration.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onverminderd wat bepaald is in het derde lid, moet het aantal exemplaren van de gegevens en documenten, genoemd in het tweede lid, a, en b, gelijk zijn aan het aantal leden van de beoordelingscommissie of ad hoccommissie aan wie het werkingsverslag wordt voorgelegd en drie exemplaren voor de administratie.

Français

sans préjudice de la disposition de l'alinéa 3, le nombre d'exemplaires des informations et documents visés à l'alinéa 2, a et b, doit être égal au nombre des membres de la commission d'évaluation ou de la commission ad hoc à qui le rapport d'activité est soumis, et trois exemplaires pour l'administration.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

(d) de richtlijnen moeten ten uitvoer worden gelegd binnen de hiervoor bepaalde termijn7.

Français

(d) les directives doivent être mises en œuvre dans le délai qu'elles fixent à cet effet7.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dit geschiedt binnen de in het bestek hiervoor bepaalde termijn, die ingaat op de dag waarop de leveringen op de plaats van levering toekomen.

Français

ce renvoi est effectué dans le délai fixé au cahier spécial des charges, delai qui prend cours le jour de l'arrivée des fournitures au lieu de livraison.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

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