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opzegging van uw onderhoudscontract

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

opzegging van deelname

Français

retrait de l'adhésion

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

opzegging van het verdrag

Français

dénonciation du traité

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Néerlandais

de opzegging van het contract

Français

sur la dénonciation du contrat

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

opzegging van een collectieve arbeidsovereenkomst

Français

dénonciation d'une convention collective

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wijziging of opzegging van het contract

Français

modification ou résiliation du contrat

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2° de opzegging van het contract;

Français

2° la résiliation du contrat;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

schadevergoeding wegens opzegging van de overeenkomst

Français

indemnité pour la résiliation d'un contrat

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

opzegging van de overeenkomst door de verzekeringsnemer.

Français

résiliation du contrat par le preneur d'assurance.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

intrekking en opzegging van de akte van borgtocht

Français

révocation et résiliation de l'acte de cautionnement

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

door opzegging van de lastgeving door de lasthebber,

Français

par la renonciation de celui-ci au mandat,

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling 3 wijziging of opzegging van het contract

Français

section 3 modification ou résiliation du contrat

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

enf) elke kennisgeving van opzegging van de overeenkomst.

Français

f) toute notification de dénonciation du présent accord.

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de regeling inzake de opzegging van de overeenkomst;

Français

les conditions de résiliation de la convention;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

— voorwaarden voor herziening of opzegging van de overeenkomst.

Français

4 mars 1992, à bruxelles, entretien avec m. federico di roberto, représentant permanent de l'italie.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

elke opzegging van een overeenkomst met kandidaat-adoptanten;

Français

toute rupture de convention avec des candidats adoptants;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

opzegging van overeenkomst nummer 000157 van 29/01/1970

Français

dénonciation de la convention numéro 000157 du 29/01/1970

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

— voorwaarden voor herziening, verlenging en opzegging van de overeenkomst.

Français

le comité approuve la proposition de décision, tout en demandant que, dans le cadre de la réalisation de chacune des actions concertées visées par l'accord de coopération, il soit procédé à une évaluation de l'impact social, éthique et écologique des recherches entreprises par les pays participants dans les cinq domaines en cause.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

opzeggen van de verzekering

Français

la rupture du contrat.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

iv) opzeggingen van deze overeenkomst volgens artikel xiv.

Français

iv) des retraits du présent accord conformément à l'article xiv.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

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