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De: Traduction automatique
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herroepen
révoqué
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de toestemming kan worden herroepen.
l'autorisation est révocable.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de toestemming tot cumulatie kan worden herroepen.
l'autorisation est révocable.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de toestemming kan worden herroepen door de directeur-generaal en de adjunct-directeur-generaal.
l'autorisation peut toujours être retirée par le directeur général et le directeur général adjoint.
2° de toestemming van de vorige adoptant of adoptanten, behalve indien de vorige adoptie ten aanzien van die persoon of personen herroepen of herzien is.
2° le consentement de l'adoptant ou des adoptants antérieurs, sauf si la révocation ou la révision de l'adoption antérieure a été prononcée à leur égard.
zij kunnen niet herroepen worden dan met hun wederzijdse toestemming of op de gronden door de wet erkend.
elles ne peuvent être révoquées que de leur consentement mutuel, ou pour les causes que la loi autorise.
3° in § 1, derde lid, worden de woorden « , mits schriftelijke toestemming van de vlaamse huisvestingsmaatschappij, » en de zin « deze toestemming kan herroepen worden. » geschrapt;
3° dans le § 1er, troisième alinéa, les mots « moyennant l'autorisation écrite de la société flamande du logement » et la phrase « cette autorisation peut être révoquée. » sont supprimés.