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toestemming herroepen

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

herroepen

Français

révoqué

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de toestemming kan worden herroepen.

Français

l'autorisation est révocable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de toestemming tot cumulatie kan worden herroepen.

Français

l'autorisation est révocable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

herroepen octrooi

Français

brevet révoqué

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

opnieuw herroepen:

Français

récemment révoquées & #160;:

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

de vergunning herroepen.

Français

révoquer l'agrément.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

herroepen van de aanvraag

Français

retrait de la demande

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de raad van bestuur kan zijn toestemming herroepen bij gemotiveerde beslissing.

Français

le conseil d'administration peut retirer son autorisation en motivant sa décision.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een vonnis herroepen,vernietigen

Français

rétracter un arrêt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

contracten kunnen niet worden herroepen

Français

les contrats sont irrévocables

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de toestemming kan worden herroepen door de directeur-generaal en de adjunct-directeur-generaal.

Français

l'autorisation peut toujours être retirée par le directeur général et le directeur général adjoint.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de beslissingen tot toestemming, weigering en herroeping zijn met redenen omkleed.

Français

les décisions d'autorisation, de refus et de révocation sont motivées.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2° de toestemming van de vorige adoptant of adoptanten, behalve indien de vorige adoptie ten aanzien van die persoon of personen herroepen of herzien is.

Français

2° le consentement de l'adoptant ou des adoptants antérieurs, sauf si la révocation ou la révision de l'adoption antérieure a été prononcée à leur égard.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij kunnen niet herroepen worden dan met hun wederzijdse toestemming of op de gronden door de wet erkend.

Français

elles ne peuvent être révoquées que de leur consentement mutuel, ou pour les causes que la loi autorise.

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 10
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de beslissing tot toestemming, tot weigering en tot herroeping van de cumulatie wordt met redenen omkleed.

Français

la décision d'autorisation, de refus ou de révocation est motivée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de toestemming is herroepbaar indien niet meer wordt voldaan aan één van de in § 2 bedoelde voorwaarden.

Français

l'autorisation est révocable si l'une des conditions visées au § 2 n'est plus remplie.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° in § 1, derde lid, worden de woorden « , mits schriftelijke toestemming van de vlaamse huisvestingsmaatschappij, » en de zin « deze toestemming kan herroepen worden. » geschrapt;

Français

3° dans le § 1er, troisième alinéa, les mots « moyennant l'autorisation écrite de la société flamande du logement » et la phrase « cette autorisation peut être révoquée. » sont supprimés.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

herroeping

Français

révocation

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

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