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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

vruchtgebruik

Français

usufruit

Dernière mise à jour : 2015-04-09
Fréquence d'utilisation : 15
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

in vruchtgebruik

Français

en nue-propriété

Dernière mise à jour : 2023-12-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

geërfd vruchtgebruik

Français

usufruit successoral

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vruchtgebruik eindigt :

Français

l'usufruit s'éteint,

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

eigendom en vruchtgebruik;

Français

la propriété et l'usufruit;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hoofdstuk i. - vruchtgebruik.

Français

chapitre i. - de l'usufruit.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het vruchtgebruik van onroerende goederen;

Français

l'usufruit des choses immobilières;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling iii. - hoe vruchtgebruik eindigt.

Français

section iii. - comment l'usufruit prend fin.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

heffing voor eeuwigdurend vruchtgebruik van grond

Français

droit d'emphytéose

Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

als vruchtgebruik voor jullie en jullie vee.

Français

pour votre jouissance vous et vos bestiaux.

Dernière mise à jour : 2014-07-03
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

drager is van een recht van vruchtgebruik;

Français

titulaire d'un droit d'usufruit;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dan baat hun het vruchtgebruik niet dat zij genieten.

Français

les jouissances qu'on leur a permises ne leur serviraient à rien.

Dernière mise à jour : 2014-07-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

tenzij deze aandelen belast zijn met een vruchtgebruik

Français

à moins que ces actions soient grevées d'un usufruit

Dernière mise à jour : 2014-07-29
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

titel iii. - vruchtgebruik, gebruik en bewoning.

Français

titre iii. - de l'usufruit, de l'usage et de l'habitation.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

akte waarbij het vruchtgebruik is gevestigd (bw 601)

Français

acte constitutif de l'usufruit (cc 601)

Dernière mise à jour : 2014-09-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

hij heeft er niet meer dan een redelijk vruchtgebruik van.

Français

l'amendement n° 15 pourrait être accepté à condi tion de remplacer «tour opérateur» par «organisateur» ou «détaillant».

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de man is verplicht alle lasten van het vruchtgebruik te dragen.

Français

le mari est tenu de toutes les charges de l'usufruit.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

volle eigendom, vruchtgebruik, recht van opstal of erfpacht.

Français

pleine propriété, usufruit, droit de superficie ou emphytéose.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

dezelfde evenredigheidsregel is van toepassing op met aandelen verbonden vruchtgebruik.

Français

la même règle de proportionnalité s'appliquerait aux usufruits d'actions.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

door het geheel tenietgaan van de zaak waarop het vruchtgebruik is gevestigd.

Français

par la perte totale de la chose sur laquelle l'usufruit est établi.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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