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anexo ao "arrêté"
annex to the order
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
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arrêté royal du 15 novembre 1919.
arrêté royal du 15 novembre 1919.
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
arrêté de l'exécutif flamand du 30 mai 1984.
arrêté de l'exécutif flamand du 30 mai 1984.
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
arrêté de l'exécutif régional wallon du 29 september 1982.
arrêté de l'exécutif régional wallon du 29 septembre 1982.
Dernière mise à jour : 2017-04-06
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Qualité :
lido para ser anexado ao "arrêté" de 8 de junho de 2004.
to be annexed to the order of 8 june 2004.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
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aeródromos explorados nos termos de um arrêté préfectoral que autoriza uma ocupação temporária
airports operating pursuant to an arrêté préfectoral portant autorisation d’occupation temporaire
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
aeródromos explorados nos termos de um arrêté préfectoral que autoriza uma ocupação temporária.
airports operating pursuant to an arrêté préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire.
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
o ministro com a pasta do audiovisual é responsável pela execução do presente “arrêté”.
the minister for audiovisual is responsible for the implementation of this order.
Dernière mise à jour : 2014-10-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
referência inicial à legislação nacional: arrêté royal relatif au transport de marchandises dangereuses par route.
initial reference to the national legislation: arrêté royal relatif au transport des marchandises dangereuses par route.
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
referência à legislação nacional: arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport de marchandises dangereuses par route - artigo 12.o
reference to the national legislation: arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport de marchandises dangereuses par route (decree of 1 june 2001 on the transport of hazardous goods by road, "adr-decree") - article 12.
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :
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referência inicial à legislação nacional: arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route – artigo 26.o
initial reference to the national legislation: arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route — article 26.
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :
loi relative à la promotion du transport ferroviaire combiné de marchandises; arrêté royal portant exécution de la loi relative à la promotion du transport ferroviaire combiné de marchandises.
loi relative à la promotion du transport ferroviaire combiné de marchandises; arrêté royal portant exécution de la loi relative à la promotion du transport ferroviaire combiné de marchandises.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
isbn 0-569-09274-4* vlady, marina (1987): "vladimir ou le vol arrêté.
isbn 0-569-09274-4* vlady, marina (1987): "vladimir ou le vol arrêté.
Dernière mise à jour : 2016-03-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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referência inicial à legislação nacional: arrêté du 29 mai 2009 relatif au transport des marchandises dangereuses par voies terrestres, anexo i, ponto 3.1.
initial reference to the national legislation: arrêté du 29 mai 2009 relatif au transport des marchandises dangereuses par voies terrestres, annexe i paragraphe 3.1.
Dernière mise à jour : 2014-11-21
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Qualité :
em 2005, "monkey 23" foi usado no filme "de battre mon cœur s'est arrêté", feito por jacques audiard.
in 2005, "monkey 23" was used in "de battre mon cœur s'est arrêté", the film by jacques audiard.
Dernière mise à jour : 2016-03-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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[35] arrêt du 21 mars 1991, italie/commission, c-305/89, point 19 et 20.
[35] arrêt du 21 mars 1991, italie/commission, c-305/89, point 19 et 20.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :