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De: Traduction automatique
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leur paiement aura lieu au même moment que le paiement des créances dues.
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Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
je ne comprends que le français merci beaucoup
je ne comprends que le français merci beaucoup
Dernière mise à jour : 2023-11-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
(*) com a redacção que le foi dada pcloartigo g.76 do tue.
as amended bv article gt7h) teu.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
chaque État membre s'assure que le titulaire d'une autorisation a pris des dispositions pour:
each member state shall ensure that the licensee has implemented provisions for:
Dernière mise à jour : 2017-04-06
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Qualité :
le marché des terminaux est un marché plus stable que le marché de la logistique.
le marché des terminaux est un marché plus stable que le marché de la logistique.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
elle considère donc que le critère "one time, last time" a été respecté.
elle considère donc que le critère "one time, last time" a été respecté.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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en fait, la commission estime que le régime semble accorder des avantages fiscaux dérogatoires au droit commun à certaines entreprises situées au luxembourg.
en fait, la commission estime que le régime semble accorder des avantages fiscaux dérogatoires au droit commun à certaines entreprises situées au luxembourg.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
est-ce que le même résultat ne pourrait être obtenu avec moins d'aide?
est-ce que le même résultat ne pourrait être obtenu avec moins d'aide?
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
mas a importância do assunto que le vanta é tal que justifica que se proceda à respectiva verificação. ficação.
on that role depends not just the credibility of mediterranean dialogue but also the very construction of europe as a political project.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
après déduction des coûts y afférents, le consultant conclut que le bilan de cette activité est redevenu bénéficiaire en 1998 de 26 mf après des pertes tout au long des années 90.
après déduction des coûts y afférents, le consultant conclut que le bilan de cette activité est redevenu bénéficiaire en 1998 de 26 mf après des pertes tout au long des années 90.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
caso venham a surgir novos elementos, poderão ser ac cionados processos independentes daqueles que le varam à presente decisão,
if new elemencs were to appear, proceedings independent of chose which have led eo chis decision could be called for,
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
e continua:" il importe dès lors que le consommateur soit clairment informé avant de conclure le contrat."
it continues:" it is therefore necessary for the consumer to be clearly informed before signing the contract".
Dernière mise à jour : 2012-03-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
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[60] de la décision du 16 mars 2005 il résulte que le montant définitif du produit net des cessions prévues au plan de restructuration s'élèverait à 25165000 eur.
[60] de la décision du 16 mars 2005 il résulte que le montant définitif du produit net des cessions prévues au plan de restructuration s'élèverait à 25165000 eur.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
(*·) com a redacção que le foi dada pelo artigo g.76 do tue. (*·*) aditado pelo artigo g.77 do tue.
il — interinstitutional agreement of 29 october 1993 on budgetary discipline and improvement of the budgetary procedure '
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
le signe – précise que le lieu indiqué n'est pas à considérer comme centre d'intervention pour la céréale en cause.
le signe – précise que le lieu indiqué n'est pas à considérer comme centre d'intervention pour la céréale en cause.
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
*""il n'y a que le premier pas qui coûte": freud et la spéculation" (1991).
*""il n'y a que le premier pas qui coûte": freud et la spéculation" (1991).
Dernière mise à jour : 2016-03-03
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Qualité :
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dès lors que le gie relève du régime des sociétés de personnes, les déficits qu'il constate au cours de ses premières années d'activité viennent en déduction des bénéfices imposables réalisés par ses membres à raison de leurs activités courantes.
dès lors que le gie relève du régime des sociétés de personnes, les déficits qu'il constate au cours de ses premières années d'activité viennent en déduction des bénéfices imposables réalisés par ses membres à raison de leurs activités courantes.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
c'est essentiellement ce coût, prévu d'être couvert par la sncb, qui rend le scénario de liquidation plus onéreux que le res. […].
c'est essentiellement ce coût, prévu d'être couvert par la sncb, qui rend le scénario de liquidation plus onéreux que le res. […].
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
(12) la commission considère à ce stade que le projet notifié remplit les conditions formelles d'exemption prévues à l'article 4 du règlement.
(12) la commission considère à ce stade que le projet notifié remplit les conditions formelles d'exemption prévues à l'article 4 du règlement.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
", jacques grancher isbn 978-2228901857* 2007 : "le désir et la putain" com antonio fischetti, albin michel isbn 978-2226179272==ver também==*massacre do "charlie hebdo"
", jacques grancher isbn 978-2228901857* 2007 : "le désir et la putain" with antonio fischetti, albin michel isbn 978-2226179272==see also==*"charlie hebdo" shooting==references==
Dernière mise à jour : 2016-03-03
Fréquence d'utilisation : 1
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