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övervakningszonen

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Suédois

Français

Infos

Suédois

upphävande av åtgärder i övervakningszonen

Français

suppression des mesures dans la zone de surveillance

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Suédois

Åtgärder som skall vidtas i övervakningszonen

Français

mesures à mettre en œuvre dans la zone de surveillance

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

förflyttning av djur av mottagliga arter inom övervakningszonen

Français

mouvements d’animaux des espèces sensibles à l’intérieur de la zone de surveillance

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Suédois

Åtgärder som skall vidtas vid anläggningar i övervakningszonen

Français

mesures applicables aux exploitations situées dans la zone de surveillance

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Suédois

Åtgärder för andra animaliska produkter som framställts i övervakningszonen

Français

mesures relatives aux autres produits d'origine animale élaborés dans la zone de surveillance

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Suédois

Åtgärderna enligt artikel 9.1 ska genomföras i övervakningszonen.

Français

les mesures prévues à l'article 9, paragraphe 1, soient applicables dans la zone de surveillance.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

3. a) i övervakningszonen skall följande åtgärder vidtas:

Français

3. a) les mesures suivantes sont appliquées dans la zone de surveillance:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Suédois

medlemsstaterna skall se till att följande åtgärder vidtas i övervakningszonen:

Français

les États membres veillent à ce que les mesures suivantes soient appliquées dans la zone de surveillance:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Suédois

1. Åtgärderna enligt artikel 9.1 skall genomföras i övervakningszonen.

Français

1) les mesures prévues à l'article 9 paragraphe 1 soient applicables dans la zone de surveillance.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Suédois

- i undantagsfall, till andra lokaliteter inom skydds- eller övervakningszonen.

Français

- dans des circonstances exceptionnelles, vers d'autres locaux situés à l'intérieur de la zone de protection ou de surveillance.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Suédois

d) om vaccineringszonen helt eller delvis omfattar skydds- eller övervakningszonen

Français

d) lorsque la zone de vaccination couvre certaines parties ou l'intégralité de la zone de protection ou de la zone de surveillance:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Suédois

g) sperma, ägg eller embryon från svin får inte lämna anläggningar inom övervakningszonen.

Français

g) le sperme, les ovules ou embryons de porcs ne peuvent quitter les exploitations situées à l'intérieur de la zone de surveillance;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

upprättande av skydds- och övervakningszoner

Français

Établissement de zones de protection et de surveillance

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

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