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Suédois

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Infos

Suédois

särdirektiv

Français

directives particulières

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Suédois

särdirektiv - ändringar -

Français

directives particulières - modifications -

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Suédois

förteckning över särdirektiv

Français

liste des directives particulières

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

godkännandenummer enligt särdirektiv

Français

numéros de réception des directives particulières

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

eg-typgodkännandenummer enligt särdirektiv

Français

numéros de réception ce des directives particulières

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

sådana särdirektiv skall antas

Français

ces directives spécifiques sont adoptées:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Suédois

sådana särdirektiv kan särskilt omfatta

Français

ces directives peuvent comporter notamment:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Suédois

upphävande av vissa gällande särdirektiv.

Français

l'abrogation de certaines "directives filles" existantes;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Suédois

bilaga 13 förteckning över typgodkännanden enligt särdirektiv

Français

annexe xiii liste des réceptions octroyées au titre de directives particulières

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

35 särdirektiv inom fordonssektorn betecknas här som ekvivalenta.

Français

35 directives particulières adoptées dans le secteur des véhicules sont mentionnées comme équivalentes.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

förteckning över eg-typgodkännanden utfärdade enligt särdirektiv

Français

liste des réceptions ce octroyées au titre de directives particulières

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

om inte annat föreskrivs i särdirektiv gäller följande:

Français

sous réserve des dispositions des directives particulières:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

kompletterande tekniska åtgärder inom ramen för särdirektiv, inklusive

Français

mesures techniques complémentaires dans le cadre de directives spécifiques, comprenant:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Suédois

bilaga genomförande av ramdirektiv 89/391/eeg och särdirektiv.

Français

annexe d'application de la directivecadre 89/391/cee et des directives particulières.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

ramdirektivet antogs sedan särdirektiv redan hade antagits, till exempel dricksvattendirektivet.

Français

des directives spéciªques, par exemple la directive sur la qualité de l’eau potable, avaient déjà été adoptées avant cette directive-cadre.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

fordonstypen uppfyller/uppfyller inte (1) kraven i samtliga tillämpliga särdirektiv.

Français

le type de véhicule satisfait/ne satisfait pas (1) aux exigences de toutes les directives particulières pertinentes.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Suédois

i slutnoten efter den första tabellen skall orden ”enligt särdirektiv” strykas.

Français

dans la note finale sous le premier tableau, les mots "en vertu d'une directive particulière" sont supprimés.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Suédois

31) skall orden ”eller förordning” läggas till efter ordet ”särdirektiv”.

Français

2) À l'article 3, point 32), (ex-point 31)), après les mots "directive particulière" ajouter les mots "ou le règlement".

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Suédois

särdirektiven får innehålla

Français

les directives spécifiques peuvent comporter notamment:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

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