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cette réunion a eu lieu le 8 novembre 2005.
cette réunion a eu lieu le 8 novembre 2005.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
le coefficient est donc de 1,1 au lieu de 1,2 initialement prévu.
le coefficient est donc de 1,1 au lieu de 1,2 initialement prévu.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
en premier lieu, la commission souligne le caractère circonstanciel de ses décisions de 1996 et 1998.
en premier lieu, la commission souligne le caractère circonstanciel de ses décisions de 1996 et 1998.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
fiefs vendéens, též doplněno "lieu dits" mareuil nebo brem nebo vix nebo pissotte
fiefs vendéens, auch ergänzt durch "lieu dits" mareuil oder brem oder vix oder pissotte
Ultimo aggiornamento 2016-10-06
Frequenza di utilizzo: 2
Qualità:
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il y a donc lieu de considérer que la garantie découlant du statut du lne apporte bien un avantage économique à ce dernier.
il y a donc lieu de considérer que la garantie découlant du statut du lne apporte bien un avantage économique à ce dernier.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
- en second lieu, des programmes de réduction des coûts, notamment en matière de maintenance.
- en second lieu, des programmes de réduction des coûts, notamment en matière de maintenance.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
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Qualità:
route de belleville - lieu-dit maillard 01400 châtillon-sur-chalaronne francie
route de belleville - lieu-dit maillard f-01400 châtillon-sur-chalaronne frankreich
Ultimo aggiornamento 2017-04-26
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
le ratio capital/travail est donc de 900, soit un coefficient de 0,7 au lieu de 0,8 initialement prévu.
le ratio capital/travail est donc de 900, soit un coefficient de 0,7 au lieu de 0,8 initialement prévu.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
(14) en troisième lieu, la mesure en cause doit affecter la concurrence et les échanges entre les États membres.
(14) en troisième lieu, la mesure en cause doit affecter la concurrence et les échanges entre les États membres.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
francouzsky orge d'intervention ne donnant pas lieu à restitution ni taxe, règlement (ce) no 1516/2005
französisch orge d'intervention ne donnant pas lieu à restitution ni taxe, règlement (ce) no 1516/2005
Ultimo aggiornamento 2014-11-18
Frequenza di utilizzo: 10
Qualità: