Je was op zoek naar: beruft (Duits - Frans)

wohnsitzbedingungen beruft."
silvana kaucic et 2. anna maria kaucic contre institut national d'assurances maladieinvalidité

rat beruft den vermittlungsausschufl ein
le conseil n'approuve pas; le comité de conciliation est convoqué

ein unerwarteter beruft icher gewinn
une opportunité professionnelle

auch der beklagte beruft sich auf gemeinschaftsrecht.
isoler des questions de droit abstraites peut conduire à des arrêts de principe très peu en rapport avec les circonstances concrètes de l'affaire (ou même avec toute « réalité »).

es beruft zusätzlich noch teilzeitund gastprofessoren ein.
la commission a mis en place un bureau erasmus pour l'assister dans la mise en oeuvre du programme erasmus.

- er beruft die generalversammlungen des fonds ein;
- convoque les assemblées générales du fonds,

ein mitgliedstaat,der sich auf die nichterfuellung von beruft
un etat membre se prévalant du non-accomplissement de...

beruft mindestens zweimal jährlich eine präsenzsitzung ein;
convoque, au moins deux fois par an, une réunion qui met les représentants en présence;

verzeichnis der urkunden, auf die sich die partei beruft
bordereau des pièces et documents invoqués à l'appui de l'acte de procédure

der verwaltungsrat beruft den direktor und erläßt die finanzvorschriften.
le conseil d'administration nomme le directeur exécutif et adopte le règlement financier.

der vorsitzende beruft den ausschuss mindestens einmal jährlich ein.
le président convoque le comité au moins une fois par an.

der rat beruft den vermittlungsausschuß alle abänderungen und erlaßt den rechtsakt
l'acte est adopté par le conseil

ferner beruft er den nationalrat zu seiner konstituierenden sitzung ein.
chef suprême des forces armées, il a aussi le pouvoir de convoquer des ses sions constituantes du conseil national et de dissoudre ce dernier.

das lenkungsorgan beruft mindestens alle zwei jahre eine ordentliche tagung ein.
l’organe directeur tient des sessions ordinaires au moins une fois tous les deux ans.

ist das etwa das demokratische verhalten, auf das sich die entschließung beruft?
est-ce bien là le comportement démocratique dont la résolution se réclame?

der vorsitzende beruft den leader-unterausschuss mindestens einmal jährlich ein.
le président convoque le sous-comité leader au moins une fois par an.

7.12 das schatzamt beruft sieben unabhängige Ökonomen von rang in eine r.eue
nouveau groupe de prevision économique.

außerdem beruft das institut für mehr oder weniger lange zeiträume gastprofessoren und teilzeitlehrkräfte.
il est spécialiste de l'histoire sociale du xixesiècle en europe occidentale, sur laquelle il a publié plusieurs livres et de nombreux articles.

der vorsitzende beruft eine außerordentliche sitzung ein, wenn mindestens drei mitglieder darum ersuchen.
le président du comité pour t2s convoquera une réunion extraordinaire à la demande d’au moins trois membres du comité.

dabei beruft sie sich stets auf die verordnung( eg) nr. 1049/2001.
elle invoque systématiquement le règlement( ce) 1049/ 2001.