Je was op zoek naar: claw back (Engels - Frans)

claw back
droit de reprise

claw-back
montant de la prime variable

claw-back mechanism
mécanisme dit du "retour à la meilleure fortune"

total claw-back paid
total de l’exécution des clauses de reprise

further claw-back needed
autres remboursements nécessaires

claw-back in basic premium
remboursement supplémentaire compris dans la prime de base

claw-back clauses can be considered in this context.
le recours à des clauses de reprise peut être envisagé dans ce contexte.

will operators not seek to claw back lost profits elsewhere?
les opérateurs ne chercheront-ils pas à récupérer leurs profits perdus?

the company does not claw back any toia not "repaid".
l'entreprise tolère que des acomptes ne soient pas "remboursés".

he knows very well that the provinces claw back some of that money.
il sait fort bien que les provinces récupèrent une partie de cet argent.

1989 the repayment of oas benefits or "claw back" was introduced.
1989 le remboursement des prestations de la sv ou « récupération fiscale » est introduit.

the forwarding agents may try themselves to create an internal claw back system.
ils peuvent essayer de leur côté de mettre sur pied un système de recours interne.

claw-back clauses based on ex ante valuation would not have this problem.
les clauses de reprise fondées sur une évaluation ex ante permettraient d’éviter ce problème.

they had to learn about cmhc conditions, welfare claw-back policies, etc.
elles ont dû s’informer des conditions de la schl, des dispositions sur le recouvrement du bien-être social, etc.

the remuneration would result in an insufficient claw-back through the basic premium.
par conséquent, la rémunération ne garantirait pas un remboursement suffisant à travers la prime de base.

the council has the enviable task of being able to claw back and budget eur 3.2 billion.
récupérer 3,2 milliards et pouvoir les inscrire au budget est une très bonne affaire pour le conseil.

why did the federal government allow the provinces the ability to claw back the child tax credit?
pourquoi le gouvernement fédéral a-t-il permis aux provinces de récupérer le crédit d'impôt pour enfants?

this applies to sea allowance overpayments, so the treasury board cannot claw back on payments beyond six years.
cette décision s’applique aux trop-payés des indemnités de service en mer et le conseil du trésor ne peut donc réclamer les trop-payés pour une période dépassant six ans.

annex why does the ei program "claw back" payments that workers receive from bankrupt employers?
annexe pourquoi reprend-on dans le cadre du régime d'ae les versements que reçoivent les travailleurs des employeurs en faillite?

similarly, incentives that are determined to have a sufficient claw-back mechanism in place will not affect eligibility.
de même, les mesures incitatives reconnues pour avoir un mécanisme de récupération adéquat n’auront aucune incidence sur l’admissibilité.