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Études préparatoires.
Études préparatoires.

4. travaux préparatoires
4. travaux préparatoires

(a) travaux préparatoires
a) les travaux préparatoires

the exhibition Études préparatoires.
l'exposition Études préparatoires.

travaux prÉparatoires on article ii
travaux prÉparatoires relatifs À l'article ii

début des travaux préparatoires printemps 2013.
début des travaux préparatoires printemps 2013.

his conclusion from the travaux préparatoires is:
il tire des travaux préparatoires la conclusion suivante :

the travaux préparatoires will be published in 2009.
ces travaux préparatoires seront publiés en 2009.

travaux préparatoires to the new text of the epc 2000
travaux préparatoires relatifs au nouveau texte de la cbe 2000

"travaux prÉparatoires" of the convention (echr)
travaux prÉparatoires de la convention (cedh)

ratification of the single european act travaux préparatoires
carie pliee (en papier): n" de cat.: cc­75­92­324­fr­c prix: ecu 7. ff 46,90, bfr 284

and the travaux préparatoires leading to their adoption;
et des travaux préparatoires qui y ont abouti;

the travaux préparatoires are described on the anniversary website.
les travaux préparatoires sont déscrits sur le site web de l’anniversaire.

the travaux préparatoires thus show remarkable unanimity in this respect.
les travaux préparatoires témoignent donc d'une remarquable unanimité à cet égard.

ratification of the treaty on european union — travaux préparatoires
ratification du traité sur l'union européenne - travaux préparatoires

the interpretation of this provision is elaborated in the travaux préparatoires.
l'interprétation de cette disposition est exposé dans les travaux préparatoires.

the travaux préparatoires lay down further guidelines for allowing such exemption.
les travaux préparatoires contiennent d'autres principes directeurs concernant cette dispense.

(2) the travaux préparatoires to the conventions explain this absence.
2) les travaux préparatoires des conventions expliquent cette lacune.

nor do the travaux préparatoires provide any more guidance in this respect. "
les travaux préparatoires ne sont guère plus instructifs à cet égard >>.

"travaux préparatoires" of the convention updated on 12/06/2008
travaux préparatoires de la convention mise à jour le 13/06/2008