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sous réserve.
sous réserve.

sous réserve de disponibilité.
sous réserve de disponibilité.

(sous réserve de modifications)
(sous réserve de modifications)

réserve de samburu.
réserve de samburu.

réserve de la biosphère
réserve de la biosphère

check against delivery sous rÉserve de modifications
sous rÉserve de modifications check against delivery

sous réserve d'erreurs et de modification techniques.
sous réserve d'erreurs et de modification techniques.

indication de la réserve de marche.
indication de la réserve de marche.

(2) subject to ratification / sous réserve de ratification
(2) sous réserve de ratification

(sous réserve des termes et conditions)
(sous réserve des termes et conditions)

en la signant, sans réserve de ratification;
by signing it without reservation of ratification;

indication de la réserve de marche de cinq jours.
indication de la réserve de marche de cinq jours.

• réserve des collections archéologiques de la ville de montréal
• ressources naturelles canada, commission géologique du canada

les décisions sont prises à la majorité simple, sous réserve.
les décisions sont prises à la majorité simple, sous réserve.

en déposant un instrument de ratification après l'avoir signée sous réserve de ratification;
by depositing an instrument of ratification after signing it subject to ratification;

sous réserve de l’approbation de ce projet d’agrandissement, la construction débuterait en 2007.
construction of the proposed expansion project, if approved, would begin in 2007.

réserve de parc national du canada de l’archipel-de-mingan.
réserve de parc national du canada de l'archipel-de-mingan.

sous réserve des autorisations nécessaires, les essais pourraient commencer d’ici la fin 2013.
sous réserve des autorisations nécessaires, les essais pourraient commencer d’ici la fin 2013.

a ma connaissance (et sous réserve des observations ci-dessous), les renseignements :
je soumets, en vue de son dépôt au parlement, le rapport sur les plans et les priorités de 2001-2002 du service correctionnel du canada.

les fonctionnaires de l'onu ont droit, sous réserve de certaines conditions, à une indemnité pour frais d'études.
les fonctionnaires de l'onu ont droit, sous réserve de certaines conditions, à une indemnité pour frais d'études.