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ncecf en un coup d’oeil
privateco aspe at a glance

changements apportés aux ncecf à considérer
aspe changes to consider

l’adoption anticipée des ncecf est autorisée.
note that early adoption of aspe is allowed.

cet article a pour objectif de souligner les principaux changements découlant des ncecf qui auront des incidences fiscales.
the purpose of this article is to highlight the significant changes resulting from the conversion to aspe that will impact tax.

toutes les normes du manuel ncecf ne sont pas comprises dans cette publication ncecf en un coup d’oeil.
not every standard is included in this aspe at a glance publication.

pour de plus amples renseignements sur les incidences des ncecf sur les déclarations et les calculs fiscaux, communiquez avec votre conseiller bdo.
for more information about the impact of aspe on tax calculations and reporting, contact your bdo advisor.

les entités qui ont choisi d’adopter les ncecf pourraient déjà avoir apporté des changements ou être en voie de le faire.
for entities adopting aspe, changes may already be implemented or at least underway.

la version définitive des normes comptables pour les entreprises à capital fermé (ncecf) a été publiée en décembre 2009.
the final version of the accounting standards for private enterprises (aspe) was released in december 2009.

il est essentiel de comprendre comment le bénéfice net comptable a changé à la suite de l’adoption des ncecf afin de déterminer les ajustements fiscaux nécessaires 21 août 2012
it is critical to understand how accounting net income has changed as a result of aspe in order to determine what accounting to tax adjustments are required

en vertu des ncecf, les entités ont le choix entre la méthode des impôts exigibles et la méthode des impôts futurs exigibles lors de la comptabilisation des impôts dans les états financiers.
aspe allows a free choice between using the future taxes payable method or the taxes payable method when accounting for income taxes in the financial statements.

coûts de transaction - la présentation des coûts de transaction selon les ncecf variera en fonction de la façon dont l’instrument financier est évalué.
transaction costs: the reporting of transaction costs under aspe will depend on how the financial instrument is measured.

si une entité choisit la méthode des impôts futurs, il faut examiner les incidences de tous les choix de conventions comptables aux termes des ncecf sur les soldes d’impôts futurs.
where the future taxes payable method is chosen for reporting income taxes, consideration should be given to the impact of all the accounting policy choices under aspe on future tax balances.

cette publication est axée sur la comptabilisation, l’évaluation et la présentation selon les normes ncecf et ne couvre pas les exigences en matière d’informations à fournir.
this publication focuses on recognition, measurement and presentation and does not cover disclosure requirements.

lors du passage aux ncecf, il pourrait y avoir des changements d’évaluation découlant de modifications obligatoires aux termes des nouvelles normes; des choix facultatifs pourraient également être effectués.
when converting to aspe, there may be measurement changes due to mandatory aspe policies, as well as optional elections that can be made.

cette publication a fait l’objet d’une compilation destinée à aider l’utilisateur à obtenir un meilleur aperçu des normes comptables pour les entreprises à capital fermé (ncecf) qui sont incluses dans la partie ii du manuel de cpa canada – comptabilité au 1er decembre 2014.
this publication has been compiled to assist users in gaining a high level overview of accounting standards for private enterprises (aspe) included in part ii of the cpa canada handbook - accounting as of december 1, 2014.