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bva
bva

• décision fondée sur le dossier du bva
• b ased on record from b va

rapport du bureau des véhicules automobiles (bva).
motor vehicle reports (mvr),

)par exemple,en france,un sondage bva publié dans le
)a bva poll in france published in journal du dimancheon

si le requérant n’accepte pas, la décision est rendue par le bva.
in most instances, the appellate

sinon, un membre du bva peut rendre la décision en se basant sur le dossier et sur les présentations écrites qui y figurent
if a hearing is not requested, a m em ber of the b v a can decide the appeal based on the record and any docum ents and written subm issions filed

le but de bva est de créer de bonnes relations visant à construire une société plus humaine, plus juste et solidaire.
the goal of bva is to create good relationships in order to build a society, which is more human, just and solidary.

(les décisions médicales concernant les besoins de soins et le type de soins requis ne sont pas du ressort du bva)
(m edical decisions concerning need for care and type of care required are not within b v a jurisdiction)

ce couvercle est verrouillé par la mise en place définitive de bva lorsque vi₁ et vi₂ sont fixées sur r₁ et r₂, son rebord arrière 41 étant maintenu solidement en place par 37.
this lid is locked by the definitive placement of bva when vi.sub.1 and vi.sub.2 are fixed on r.sub.1 and r.sub.2 ; its back edge 41 is held solidly in place by 37.

l’organisme peut toutefois, avant que le bva ne rende son jugement, revoir sa décision de façon à régler le dossier en appel.
the vac program provides no limits for filing appeals.

le mardi 19 octobre à paris, vente-privee.com a été élue, pour la 2ème année consécutive, service client de l'année* dans les catégories « vente évènementielle » et « vente à distance généraliste » par l'institut bva, 4ème institut d'études marketing en france.
vente-privee.com snapped up 'customer service of the year' in the 'sales events' and 'distance selling categories', for the 2nd year in a row, on tuesday 19 october in paris.