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accelerated
accélération
Última atualização: 2014-02-06
Frequência de uso: 6
Qualidade:
keywords: accelerated processing of appeal
mot-clé : "accélération de la procédure de recours
Última atualização: 2018-02-13
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parliament wants this investment accelerated. i hope both proposals will appeal to the council.
deuxièmement, le conseil et la commission sont-ils informés de ce que l'organisation mondiale de la santé et non pas l'un ou l'autre vague club, ouvrent une enquête à propos de ces pratiques contentieuses et d'autres expériences médicales sur ces bébés ?
the decisions are handed down in accordance with an accelerated procedure and are enforced notwithstanding any appeal.
les jugements sont prononcés selon une procédure accélérée et ils sont exécutés nonobstant tout recours.
videoconference technology accelerated appeal hearing scheduling as advocates across canada made their submissions to members convened in charlottetown.
la technologie de la vidéoconférence a permis d'accélérer l'établissement du calendrier d'audiences d'appel puisque les avocats-conseil de tout le canada pouvaient présenter leurs arguments aux membres réunis à charlottetown.
notice from the vice-president directorate-general 3 dated 19 may 1998 concerning accelerated processing before the boards of appeal
communiqué du vice-président chargé de la direction générale 3, en date du 19 mai 1998, relatif à l'accélération de la procédure devant les chambres de recours
notice from the vice-president directorate-general 3 dated 17 march 2008 concerning accelerated processing before the boards of appeal view 43 kb
communiqué du vice-président chargé de la direction générale 3, en date du 17 mars 2008, relatif à l'accélération de la procédure devant les chambres de recours télécharger 43 kb
referencesfora preliminaryruling urgent preliminaryruling procedures accelerated preliminaryruling procedures directactions directactions — accelerated procedures appeals
renvois préjudiciels procédures préjudicielles d’urgence procédures préjudicielles accélérées recours directs recours directs – procédures accélérées pourvois
few offices provide fee reductions for examination fees, fees for filing an appeal or fees for accelerated examination, etc.
quelques offices prévoient des réductions pour les taxes d’ examen, les taxes de recours, les taxes d’ examen accéléré, etc.