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la faute lourde est celle qui dénote «une insouciance, une imprudence ou une négligence grossières».
gross fault is defined as a faultthat demonstrates "gross recklessness, gross carelessness or gross negligence."
de plus, une formation sur l'utilisation de la pénalité pour faute lourde est obligatoire pour tous les vérificateurs.
additionally, training on using the gross negligence penalty is mandatory for all auditors.
les consignes que la dgpo donne sur les pénalités pour faute lourde et sur les pénalités imposées à des tiers étaient suffisantes.
the branch's guidance for gross negligence penalties and third party penalties was sufficient.
les consignes données aux vérificateurs étaient appropriées en ce qui concerne la pénalité pour faute lourde et la pénalité imposée à des tiers.
the guidance provided to auditors was appropriate for the gross negligence penalty and the third party penalty.