Вы искали: mã©canisme de secours (Французский - Английский)

le mécanisme de substitution est en voie de définition.
the mechanism to substitute current wording is being defined.

non, il y a tout un mécanisme.
but there is a growing wish lying out there.

mécanisme de coopération économique asie-pacifique.
customs valuation:

les caractéristiques du mécanisme de collaboration section 2 :
the proposed cooperation framework section 2:

il y a, dans la vie, un mécanisme de compensation secret.
there is a secret compensation in life.

il faut établir un mécanisme formel.
a more formal mechanism needs to be developed.

d’administrer un mécanisme de recours équitable et impartial;
administering a fair and impartial redress mechanism; and

tout mécanisme de collaboration devra tenir compte de ces éléments.
these themes should be taken into account when choosing mechanisms for cooperation.

• améliorer le mécanisme de règlement des différends;
• improve the dispute settlement mechanism;

a-t-on pensé à un mécanisme de résolution des conflits?
have we thought of a process to resolve conflict?

le mécanisme de collaboration devra être fondé sur cette déclaration de partenariat.
the cooperation framework must be based on this declaration of partnership.

pompes avec dispositif mesureur comprenant ou non un mécanisme totalisateur
gasoline engines of more than 1,000 cm3, except for motorcycles 8413.11.01:

ce groupe sert de mécanisme de consultation permanent efficace sur les négociations commerciales en cours.
it offers an effective mechanism for consultation on trade negotiations on an on-going basis.

dans les pays en développement, ramsar est souvent le seul mécanisme de conservation de terres humides.
in developing nations, often ramsar is the only mechanism available to conserve wetlands.

• ont accès au mécanisme de règlement des différends de l'omc.
• provides all members access to wto dispute resolution mechanisms.

mécanismes de consultation ou de rétroaction 1.
consultative/feedback mechanisms 1.

◦ la ministre copps annonce le financement d'un mécanisme de mentorat pour les arts et la stabilisation du patrimoine
◦ copps announces funding for mentorship mechanism for arts and heritage stabilization

de plus, l’accord sur l’environnement comprend un mécanisme de règlement des différends.
in addition, the agreement on the environment includes a dispute resolution mechanism.

mécanisme d'évaluation l’évaluation s’effectue en deux phases.
evaluation process the evaluation takes place in two phases.

cirdi règlement d'arbitrage (mécanisme supplémentaire), par.
icsid additional facility arb.