You searched for: uninsured or unidentified drivers (Engelska - Franska)

strayed or unidentified aircraft
aéronefs égarés ou non identifiés

311 author unknown or unidentified
311 auteur inconnu ou non identifié

new impurities may be identified or unidentified.
de nouvelles impuretés peuvent être caractérisées ou non.

unknown author or unidentified insurgent group
Éléments armés inconnus ou groupes d'insurgés non identifiés

specified impurities can be identified or unidentified.
elle peut être connue ou inconnue.

u unspecified or unidentified 'employee representatives'.
□ organisations syndicales internationales ef organisations syndicales nationales issues de plus d'un pays (2).

specified degradation products can be identified or unidentified.
les produits de dégradation spécifiés peuvent être ou ne pas être caractérisés.

a specified impurity can be either identified or unidentified.
description des produits de dégradation observés dans la substance médicamenteuse ou le produit fini.

the violations were attributed to men in uniform or unidentified assailants.
ces violations ont été attribuées à des hommes en uniforme ou à des inconnus.

they can be of known structure, partially characterized, or unidentified.
elles peuvent posséder une structure connue, partiellement caractérisée, ou non-identifiée.

for information on how to proceed with property damage claims that require legal proceedings, read suing an uninsured or unidentified motorist.
pour savoir comment procéder dans le cas d’une demande d’indemnité pour dommages matériels où une action en justice est requise, consultez le document intitulé engager des poursuites contre un automobiliste non assuré ou non identifié.

the above means is also effective for detecting unknown or unidentified integrons.
le moyen ci-dessus est également efficace pour la détection d'intégrons inconnus ou non identifiés.

such an imbalance can also indicate that fugitive emissions or unidentified releases are occurring.
un tel déséquilibre peut également être un signe d'émissions fugitives ou de rejets non identifiés.

they can be identified or unidentified, volatile or non-volatile, and include:
les impuretés organiques peuvent apparaître durant la fabrication et (ou) l'entreposage de la substance médicamenteuse . elles peuvent être connues ou non, volatiles ou non et elles comprennent:

transfer by bailee to registrant or unidentified personpara 179(5)(d) 60.
transfert par le dépositaire à un inscrit ou à une personne non identifiéeal. 179(5)d) 60.

whereas it is necessary to make provision for a body to guarantee that the victim will not remain without compensation where the vehicle which caused the accident is uninsured or unidentified;
considérant qu'il est nécessaire de prévoir qu'un organisme garantira que la victime ne restera pas sans indemnisation dans le cas où le véhicule qui a causé le sinistre n'est pas assuré ou n'est pas identifié;

to provide compensation for personal injury or property damage to victims involved in an automobile accident with an uninsured or unidentified driver or a stolen vehicle when no liability insurance exists; and
verser des paiements en dommages et intérêts et des indemnisations légales d’accident aux victimes impliquées dans des accidents automobiles avec des conducteurs non assurés ou non identifiés ou un véhicule volé;

access to document or cargo storage areas is restricted and there are procedures to challenge unauthorized or unidentified persons.
l’accès aux zones de stockage des documents et du fret est restreint, et des procédures sont mises en place pour faire face à la présence de personnes non autorisées ou non identifiées.

(14) whereas it is necessary to make provision for a body to guarantee that the victim will not remain without compensation where the vehicle which caused the accident is uninsured or unidentified.
(14) il est nécessaire de prévoir qu'un organisme garantira que la victime ne restera pas sans indemnisation dans le cas où le véhicule qui a causé le sinistre n'est pas assuré ou n'est pas identifié.

when the polluter is unable, unwilling, or unidentified, we assume management of the incident and ensure an appropriate response.
quand le pollueur ne peut ou ne veut pas intervenir ou qu'on n'en connaît pas l'identité, nous nous occupons de la situation et nous prenons les mesures qui s'imposent.